Gouvernement

À propos des Lois

Création

Délibérations

La première étape lors de la création d'une loi est la délibération des sénateurs. Un débat est lancé dans les Loges du Sénat, suite à la demande d'un habitant ou par une prise d'initiative d'un sénateur, et les sénateurs échangent leurs avis. Ces délibérations peuvent durer plus ou moins longtemps, mais à la fin il en résulte généralement une ou plusieurs propositions de lois.

Les Propositions

Une proposition de loi est un texte qui, une fois validé, devient une loi. Il est rédigé par un sénateur suite à une délibération dans le but de plaire au plus grand nombre de sénateurs. Les propositions de lois sont toujours rendues publiques deux jours avant la séance où elles seront votées.

Le Vote

Lors des séances de réunion du Sénat, une à une, les propositions sont soumises au vote. Toutefois, avant chaque vote, toute personne ayant demandé préalablement par écrit d'intervenir sera appelée et pourra s'exprimer. C'est alors que chaque sénateur donne son vote. Les sénateurs ayant déjà participé aux délibérations ne doivent que rarement prendre parole et généralement c'est en réaction à un intervenant.

Les Sénateurs

• Tiitus Korhonen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Silnoë Iramïs, Famille Loysto, Quartier L'Écarlate

• Kalyn Ma'at, Famille La Pieuvre Rouge

• Jonäas Liikanen, Famille Ystävät, Quartier L'Écarlate

• Rue, Quartier Bourbier

• Askoli/Ancolie, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Rumi Den-litla Heln Sta-Söroja, Famille Tribu Söroja, Quartier Les Fauxbourgs

• Ða de la Volière, Famille Clan Cirkla, Quartier Le Bourbier

• Naveed de Cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier Bourbier

• Rosso, Quartier L'Écarlate

• Alvize Negocielli, Quartier L'Écarlate

• Lonán Thörgàrd, Quartier La Pointe d'Or

• Vasu d'Anaja'cirkla, Famille Clan Cirkla, Quartier Camps qadjaride

• Ingerborg Den Slagsmål, Quartier Les Fauxbourgs

• Ellar Dathein, Quartier L'Écarlate

• Vasya Solence, Quartier Le Bourbier

• Viljami, Famille Tribu Söroja, Quartier Camp Vaahva

• Emil Navrátil

• Aimilia Laodice, Quartier Bourbier

• Zeri, Famille Ordre Phalangiste Esperien, Quartier L'Écarlate

• Ulykke Den-Rampete Vagga Sta-Hund, Quartier Les Fauxbourgs

• Neil Kalina, Quartier La Pointe d'Or

• Konstantin Novotny

• Elionor

• Lothaire

• Clovis

• Ciro Bellarin, Quartier Bourbier

• Niels

• Andrej Pomnenky, Quartier Bourbier

• Abel d'Adarasaguma, Famille Clan Adarasaguma

• Qayin, Famille Clan Adarasaguma

• Djura, Famille Clan Adarasaguma, Quartier La Pointe d'Or

• Alexios

• Leiknar Brestirson, Quartier Bourbier

• Gabriel Lesage

• Ögn

• Valère Elys

• Colin, Quartier Bourbier

• Esmérys

• Kasra de la Source de Reta, Famille De Reta, Quartier L'Écarlate

• Jeanne-Esther de la Source de Reta, Quartier L'Écarlate

• Sasha, Famille Azari, Quartier Pointe d'Or

• Labbé de la Source de Reta

• Markku Kangasmäki

• Gustavo Montoya, Quartier L'Écarlate

• Coralie Veloce, Quartier Le Bourbier

• Mikael Arfol, Quartier Les Fauxbourgs

• Nour de la Source de Reta, Quartier L'Écarlate

• Kiliç de la Source de Reta, Quartier L'Écarlate

• Daranos Sidero, Quartier Écarlate

• Bilqis de la Source de Reta, Quartier Écarlate

• Mjöll Dlë-Harpyen Veioma Sta-Snjóh, Famille Tribu Söroja

• Gaya Adarasaguma, Famille Clan Adarasaguma

• Diana Strelitzia, Quartier Bourbier

• Luss Ahann, Famille Reta/La Source

• Shireen

• Anastasia Jadan

• Linnea Arfol, Quartier Les Fauxbourgs

• Wjekoslav z Krzesimir

• Fardan

• Amalisse Voguavent, Quartier Bourbier

• Aliénor Lacroix

Les Lois d'Esperia

Lois Générales d'Esperia

• Ratification 4.1 : Les Salaires (affecte G-A-2.1)
• Article 4.4 : Les Amendes
• Article 4.5 : Élection du Chef de la Garde
• Article 5.1 : Le Grand Sénateur
• Article 5.1.1 : Le Sénateur Secrétaire
• Article 5.8 : Réunions Sénatoriales
• Article 5.9 : Présence des Sénateurs
• Article 5.10 : Remplacement des Sénateurs

Lois Civiles d'Esperia

• Article 4.1 : Taille des Familles
• Article 4.3 : Nombre d'Habitations

Lois sur l’Économie Esperienne

• Article 4.2 : Les licences de vente
• Article 5.2 : Le Troc
• Article 5.4 : Le Rapport sur les Finances

Lois Judiciaires d'Espéria

• Article 5.6 : La Présomption d'Innocence
• Article 5.7 : Le Grand Livre des Lois - Codex

Lois d'Espéria non Adoptées

• Article 5.5 : Allocation Chômage

Anciennes Lois d'Esperia

Liste des Anciennes lois d'Esperia.