Convention fédérative d'Esperia

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Cet écrit a été rédigé par Kaarlo, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Note : Cette proposition n’est pas absolue et l’idée est de montrer à quoi ressemblerait une charte générale au lieu d’un code complet et inutile pour un bourg comme Esperia. Parmi les modifications possibles par exemple : pourquoi pas faire un exécutif sous la forme de conseil des trois intendants, sans bourgmestre. Ou encore de supprimer l’aspect autonome des quartiers pour centraliser la gestion , faire une exception pour le bourbier etc… Bref autant de choses adaptables plutôt qu’un codex qui a comme limite la fermeture de l’espace politique qui n’est pas un avantage pour tout gouvernant car compliquant la tâche pour déléguer les rôles.

-Kaarlo Laïne. , Juillet 525.

Convention fédérative d’Esperia.

Préambule :

Nous, les Hommes et Femmes libres d’Esperia, réunis sous la Foi Arbitrée, des autres fois et la garde du bon sens, convenons et établissons, pour le salut de la cité et la liberté de ses enfants, la présente Convention fédérative d’Esperia , qui ordonne le gouvernement de notre cité et garantit les droits de ses habitants libres dans leur globalité.

I – De la Liberté des Esperiens

• Nul homme et femme libre d’Esperia, ayant été recensé et demeurant depuis deux semaines au moins ne pourra être privé de sa liberté, de ses biens, ou du droit de parole, sinon par jugement dûment établi ou sentence connue de la cité.

• Tous les Espériens libres ont droit à être entendus au Concilium, à proposer doléance ou réforme, et à participer à la délibération des lois qui les gouvernent.

• Nul impôt, nul prélèvement ne pourra être imposé hors de la Loi.

II – Du Gouvernement légitime

• Le Bourgmestre est élu par l’assemblée des hommes et femmes libres d’Esperia, pour un temps de trois cycles de lune. Il jure fidélité à la Convention, veille à la paix publique et préside le Gouvernement.

• Le Bourgmestre nomme un Chancelier, bras droit et serviteur du même devoir, qui l’assiste et prend décision en son absence.

• Trois Intendants, élus chacun par leur Quartier, veillent aux affaires de leur territoire, à la collecte des impôts, aux terrains et édifices du peuple.

• Le Bourgmestre, le Chancelier et les Intendants forment ensemble le Conseil Restreint, qui débat des lois, gère l’impôt du Bourg et pourvoit aux offices.

• En cas de vacance du pouvoir, le plus âgé des Intendants préside le Conseil et tient l’autorité jusqu’à élection nouvelle, sans pouvoir modifier la loi sans accord des deux autres.

III – Du Droit, des Lois et du Concilium

• Le Concilium est une assemblée publique où tout homme et femme libre peut porter plainte, requête ou projet publique. Toute proposition y est discutée et ne peut être acceptée qu’au vote des présents libres réunis.

• Le Concilium peut être convoqué par le Bourgmestre, le Chancelier, ou tout habitants porteur d’un texte à débattre. Il se tient en lieu connu et visible trois jours après affichage. Parmi les projets, celui de destitution du bourgmestre doit être adopté aux deux tiers des votants présents.

• La loi d’Esperia s’établit par usage et par coutume. La présente Convention forme socle, les autres règles s’ajoutent par voie de décret, de vote ou d’arrangement public qui devront être consignés et conservés à l’académie/bibliothèque pour l’avenir et librement accessibles.

IV – De la Garde et des Gens d’Armes

• La sûreté du Bourg est confiée à la Garde Espérienne, dirigée par un Capitaine élu par le Conseil Restreint.

• À défaut de garde constituée, le Gouvernement peut nommer des gens d’armes, de bon renom, qui prêteront serment devant la Foi Arbitrée et le Bourgmestre, ou à défaut le Président du Conseil.

• Nul garde ne peut contraindre, punir ou frapper sans juste cause ou mandat.

V – De la Foi Arbitrée

• La Foi Arbitrée, en ses deux formes Phalangiste et Monachiste, est garante morale des serments, des élections et de la paix des âmes. Elle ne gouverne point, mais veille et conseille.

• Aucune autorité politique ne pourra être tenue par un membre de la Foi Arbitrée, afin qu’elle demeure impartiale.

VI – De la Justice et des Sanctions

• La justice est rendue selon la coutume du Bourg, par le Bourgmestre ou ses officiers, ou par le tribunal, selon la gravité des faits. Le peuple peut demander jugement public lors du Concilium.

• Nul ne peut être condamné sans preuve, témoignage ou aveu. La punition doit être juste et proportionnée. Un code sera édicté au fur et à mesure rendant compte des décisions prises durant chaque procès.

VII – De la Modification de la Convention

• Nul ne peut altérer la présente Convention que par accord : Du Conseil Restreint ou de l’assemblée des citoyens, réunie en Concilium solennel.