Code Doriakis : Livre VII

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Cet écrit a été rédigé par Azot Doriakis, et se trouve sur la nouvelle Esperia.


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LIVRE VII — DE LA JUSTICE


Des deux justices

Article 36. Il y a deux justices à Esperia. La Basse Justice juge les rixes, les vols simples, les dettes, les dégradations, les troubles et les loyers en retard. Elle est rendue par le Prévôt ou par le Bourgmestre du quartier, en public et sans traîner. La Haute Justice juge le meurtre, la trahison, la sédition, la fausse monnaie, la profanation et les atteintes aux Foi ou au Bailliage. Elle est rendue par le Bailli, assisté d'un chef de Foi, de l'Échevin et du Prévôt.

De la procédure

Article 37. Personne n'est puni sans avoir été entendu. L'accusé de Haute Justice peut se faire assister d'un habitant de son choix, et sa Guilde peut parler pour lui. Un aveu arraché par la contrainte ne vaut rien devant moi.

Du barème des peines

Article 38. Les peines se paient en Esper, en servitude de pénitence, ou en sang pour les pires. La rixe sans blessure vaut de 5 à 25 pièces, dont la moitié pour la victime. La blessure légère vaut de 15 à 40 pièces et les soins sont dus. La blessure grave vaut de 50 à 200 pièces, les soins et le gain perdu en plus. Le vol et la dégradation se réparent par restitution, plus le quart pour la victime et le dixième pour le Bailliage. La tromperie sur l'ouvrage vaut de 20 à 150 pièces, et si l'ouvrage portait un poinçon, c'est la Guilde entière qui répond. La menace et la diffamation publique valent de 10 à 50 pièces, la moitié pour la victime. Retenir un habitant contre son droit vaut de 50 à 150 pièces, au profit de la Garde. Préparer un meurtre vaut de 150 à 300 pièces et deux semaines de pénitence auprès d'une Foi. Le tenter vaut de 200 à 400 pièces, un mois de pénitence, et la moitié pour la victime. Le commettre vaut la saisie de tous les biens, un mois de servitude au moins, et la mort si je la prononce. La fausse monnaie, la sédition et la profanation vont à la Haute Justice, et la mort y est possible.

Article 39. Frapper ou tromper un garde, un Bourgmestre, l'Échevin, un chef de Foi ou le Bailli dans l'exercice de sa charge, c'est payer le double. Et celui d'entre eux qui faute dans l'exercice de sa charge paie le double aussi. La règle vaut dans les deux sens ou elle ne vaut rien.

De la grâce

Article 40. Le Bailli peut gracier, commuer ou adoucir toute peine. Pour les fautes qui touchent