Code Doriakis : Livre III
Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.
Cet écrit a été rédigé par Azot Doriakis, et se trouve sur la nouvelle Esperia.
Sommaire
De la composition du Conseil
Article 13. Le Conseil d'Esperia réunit l'Échevin, les deux chefs de Foi, les trois Bourgmestres, le Prévôt, le chef du Dispensaire, le directeur de l'Académie et les chefs des Guildes reconnues. Le Bailli le préside, ou y envoie l'Échevin à sa place.
Du vote de la loi
Article 14. Le Conseil siège au moins une fois par mois, et chaque fois que le Bailli l'appelle. Un projet de loi doit pouvoir être lu par les membres du Conseil deux jours pleins avant la séance. Les séances sont publiques, sauf quand il s'agit de guerre ou de diplomatie.
Article 15. La loi se vote à la majorité des présents. Si les voix s'égalent, celle du Bailli tranche. La loi votée est scellée, affichée dans les trois quartiers, et s'applique dès l'affichage.
De la contestation des lois
Article 16. Une loi peut être contestée, mais pas par un homme seul. Celui qui veut faire tomber une loi ou s'opposer à un projet doit trouver deux autres membres du Conseil pour le soutenir. À trois, ils peuvent exiger que le Conseil se réunisse, débatte et revote. Une voix sans soutien n'arrête rien, et sans contestation portée par trois membres, la loi passe et s'applique.
Du registre
Article 17. Tout est écrit. Les lois, les vetos, les nominations et les jugements de Haute Justice vont au registre du Bailliage, tenu par l'Échevinage. En cas de dispute, le registre fait foi.
