Volumen : Annexes

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Réforme du 25 Janvier 514

Toutes les lois annexes au Livres des Lois sont effectives. Si elles contredisent une loi du Volumen, c'est la loi la plus récente qui est applicable.

Reforme de l'Ecole d'Esperia

Dans le but d'une meilleure Administration de l'Ecole d'Esperia, celle-ci est désormais une Institution Indépendante du gouvernement, et devient une Institution Privée. Le Gouvernement se réserve le droit de la consulter et de collaborer avec elle dans des projets commun.

Orphelinat d'Esperia

Dans le but d'accompagner les enfants sans famille, arrivant à Esperia, le Gouvernement à décidé en collaboration avec l'Ecole d'Esperia, et le Monastère, de créer un Orphelinat. Celui-ci sera au sein du monastère, qui pourra ainsi donner une Education Religieuse aux enfants sans parents, et leurs permettre de découvrir divers travaux qu'ils effectueront dans la cité pour orienter leur futur choix professionnel. (Travail aux champs, rencontre avec les artisans, etc.) L'Ecole d'Esperia pourra assurer aux enfants une éducation plus générale, formant ainsi notre jeunesse.

Pour permettre la bonne exécution de ceci, et combattre le phénomène d'Enfant des Rues, la loi suivant est active immédiatement :

Loi de Tutelle des Enfants des Rues :

Tout enfant Libre de moins de 15 ans, n'ayant pas de Parent inscrit sur les registres de l'Etat Civil des personnes présentes en Esperia. Sera sous la Tutelle du Monastère.

Projet de Rééquilibre Démographique :

Dans le but de mieux répartir la population Esperienne dans la Cité d'Esperia, et de compléter les divers logements non occupé le Gouvernement prend désormais les mesures suivantes : Toutes personnes NON-Noble, ne peut posséder qu'UNE seule, Habitation. Les Citoyens gardent leur privilège de posséder plusieurs commerces. Pour être reconnu comme Habitant d'Esperia lors d'un affranchissement, il faut être propriétaire d'un logement, ou au MINIMUM en louer un. Dans le cas contraire, la personne sera encore considéré comme Esclave. Les rachats d'appartement conjoint pour en faire un plus gros son désormais Interdit. La Construction de Manoir est toujours Interdite à Esperia. La Possession d'un Manoir est toujours réservé aux Nobles. Toute infraction de cette règle peut engendrer la saisie immédiate du Bien.

Recrutement de la Pointe d'Or :

La Pointe d'Or est désormais administrée par le Grand Intendant, et a enfin les Lois encadrant son fonctionnement dans le Livre des Lois.

Ce Corps Militaire est chargé de la protection des membres du Gouvernement, des d'enquêtes touchant des problèmes Importants de la cité, du Respect du CODE DE VIE ESPERIEN, impliquant donc une connaissance PARFAITE du Respect des rangs de chacun. Ainsi qu'un soutient dans le Travail de la Garde si celui-ci est nécessaire.

La Pointe d'Or recrute donc dès maintenant sur Entretien Privée avec le Grand Intendant Sire Luka Lindén.

Amendes

Suite à plusieurs plaintes sur le nombres d'Amende distribuées récemment, une remise à l'Ordre s'impose.

La Garde ne fait qu'appliquer la Loi que vous êtes censé respecter à la lettre. Si vous avez une amende, c'est que vous avez enfreint la loi. La personne à qui en vouloir n'est autre que vous même. Beaucoup de plaintes ont également été adressées, sur le faite d'amende pour "Non respect d'un Rang, ou d'une Fonction". Je vous invite encore une fois à Consulter le Code de Vie Esperien. Un Citoyen doit être respecté par les Habitants, les Nobles par toute la population, les Conseillers également, les Personnes à la tête de l'Etat plus que n'importe qui. Tant que cela ne sera pas compris par la majorité, les amendes pour "Non-Respect" tomberont.

Cependant. Ne souhaitant pas endetter des personnes n'ayant pas de fond, pour réparer leurs erreurs, la possibilité d'une Sanction Physique (Coup de fouet), est désormais Possible. Uniquement sur votre demande. La Possibilité d'effectuer des Travaux Publiques est également possible sous demande écrite au Souverain d'Esperia ou son Grand Intendant.

Réforme Dewhell, du 17 Fevrier 514

Reforme Dewhell

Article 1 - Les propriétés

Désormais les possessions immobilières sont strictement encadrées en fonction des Rangs Sociaux. Tout manquement à ces règles sera punissable d'une saisie complète et non négociable des biens.

Article 2 - Classification

Noble : - 2 Habitations et 3 Commerces.

Citoyen : - 1 Habitation et 2 Commerces.

Habitant : - 1 Habitation

Famille : - 1 Local destiné à s'occuper et loger des Esclaves.

Article 3 - Respect Militaire

Aucune action en Justice ne peut être intenter contre les faits d'un Garde dans l'exercice de ses fonctions. Seul les Hautes instances Militaires et Gouvernementales sont aptes à sanctionner.

Les Gardes sont cependant autorisé et encouragé à agir pour reprendre quelqu'un ne respectant pas les Rangs sociaux Esperiens. De même que toute passivité d'un Soldat peut être sanctionnable.

Article 4 - Justice

Dans le but de clarifier la Justice Esperienne voici la démarche et les règles applicables :

Pour porter plainte contre quelqu'un, vous devez être d'un rang supérieur ou égal à l'accusé. Dans le cas contraire vous devrez vous adresser au Conseiller de la Justice, qui sera le seul à pouvoir accorder votre Plainte, pour la rendre recevable.

Réforme Androix, du 28 Février 514

Reforme Androix

Cette réforme s'ajoute, complète, et corrige la réforme Dewhell. Elle se veut être, comme la continuité de l'Action de remise en ordre des Rangs Politiques.

Elle espère également mettre en place une solution au manque de main d'oeuvre.

Article 1 : Le Droit Nobiliaire de la Corvée

Chaque Noble peut déclarer une "Corvée".

Exemple : Sire X demande à ce que la Place Y soit rénovée.

Les Habitants et Citoyens pourront se diriger vers celle-ci, et effectuer le dit travail pour le Noble. En contre partie, le Noble pourra faire valoir son droit de "Corvée" et remettra au Gouvernement un Cahier comportant la Liste des travailleurs.

Article 2 : Rémunération Gouvernementale

Le Gouvernement rémunère de la façon suivante :

• 20eO de réduction sur les Licences/Impôts de Quartier pour 3 Jours de travail d'un Habitant.

• 20eO de réduction sur les Licences/Impôts de Quartier pour 2 Jours de travail d'un Citoyen.

Sachant qu'un esclave est obligé de se soumettre au Droit de Corvée, si un noble en fait la Demande. Celui-ci n'aura cependant, aucune rémunération.

Article 3 : Obligation

Toutes personnes étant dans une situation de : Non paiement d'Amende Non paiement d’impôts Soumission au travaux forcés

Est obligé de se soumettre à au moins : 5 jours Corvées par Mois. Dans le cas contraire, celui-ci se verra Majoré de 50% sur toutes ces obligations financières. (Impôt, Licence, Amende).

Nota : Si aucun Noble n'a décrété de Corvée durant le mois, cette peine ne peut pas être appliquée.