Annexes du Livre de Lois de l'Ère du Premier Consulat

Ici figurent toutes les dernières réformes de l'Ère du Premier Consulat qui n'ont pas pu être intégrées à son Livre de Lois.

Loi sur l'économie du 1 Novembre 513

• Permis de Chasse et de pêche - 8eO par Mois.

• Mise en place de Licences Particulières :

- Architecte 40eO/Mois
- Apiculture 5eO/Mois
- Modification de la Licence de Horticulture à 5eO/Mois pour tous

• Fin des taxes agricoles

• Modification du coût de l'amende pour Fraude Fiscale

- L'amende passe de 20eO à 40eO.

• La taxe des quartiers reversée au gouvernement n'est à présent plus liée au nombre de parcelles habitables, commerciales et de stockage.

- Elle dépend à présent du montant des recettes mensuelles des Quartiers. [Revenu de bâtiment Publiques (Salaire des employés non compris) + Impôt Mensuel prélevé aux habitants + Vente de parcelles]
- Les Quartiers devront reverser 60% de ce montant total chaque mois.
- Des officiers du gouvernement pourront vérifier la Justesse des comptes à n'importe quel moment, toute fraude fiscale constatée pourra entraîner le renvoie du Maire de Quartier par décision du Premier Consul.

Réforme Judiciaire et Militaire "Davos"

Notes de Publication

Après un si long travail commencé depuis ma nomination de Commandeur sous le Premier Consul Mata-Hamune et une si longue attente, j'ai l'honneur de vous annoncer l'application de la réforme militaire et judiciaire "Davos" présentant un grand changement dans notre système actuel. Le livre de lois sera modifié une fois toutes les réformes du mandat du Premier Consul appliquées. En attendant, la présentation officielle de la réforme sera accrochée ici. Elle a été rédigée en majeure partie par le Commandeur Messer Davos à qui l'on doit plusieurs grandes idées des différents articles, je me suis par la suite chargé de finaliser l'écrit, ce dernier étant incomplet à mes yeux et à ceux du Commandeur Barboto.

Merci de votre attention.

Un sceau chauffé au fer rouge a été délicatement appliqué sur ce document. Il représente une tête d'aigle et une épée à la verticale. Ce sceau a été utilisé par le Chevalier Thémis Lunargent pour de nombreux documents de sa main.

Thémis Lunargent,
Chevalier d'Esperia
Consul de la Justice et de la Sécurité

Notes de Proposition

Messieurs,

Veuillez trouver la réforme complète de la garde dans les lignes suivantes. Il s'agit là d'un travail de longue haleine, dont plusieurs participants (dont Sers Thémis & Baldeaur) ont contribués. Chacune de ses mesures a été longuement réfléchie puis débattue, afin d'offrir à la ville un service de sécurité optimal.

Veuillez tous trouver la partie vous correspondant, qui concernera spécifiquement vos responsabilités. J'attends de chacun de vous une confirmation, afin que nous puissions partir tous ensemble sur ses nouvelles bases en accord avec nos principes respectifs.

Le but est de donner un rôle à chacune de nos partis. En espérant que ses mesures vous satisfassent à tous.

Remplacement Article M3 : Suppression Milice, Ajout Chevalier

Commentaires

La Milice est clairement aujourd'hui une puissance superflue qui coute au gouvernement. En revanche, concernant les Chevaliers, à ce titre n'est pas accordé la valeur qui lui est pourtant due. Cet article a pour but de mettre au clair la réelle définition du Chevalier d'Esperia, ainsi que son code de conduite.

Article M3 : Le Chevalier

Tout Chevalier est membre de L’Ordre des Chevaliers d’Esperia, où ils sont assemblés en tant qu'institution séparée du gouvernement d’Esperia. Cette institution est dirigée par un Primarque qui a droit de décision au sein de l'Ordre. Le Primarque peut aussi soumettre une décision au vote.

Le Primarque est toujours le plus ancien Chevalier. Comme il dirige une institution séparée du gouvernement, il ne peut pas être considéré comme un poste politique.

Le Chevalier possède les mêmes droits qu’un garde, mais est soumis aux mêmes règles dans l’exercice de ses fonctions. Toutefois, un Chevalier, contrairement au Garde, n’est en fonction qu’en cas d’ordre de la part du Primarque ou dans le cas où l’Ordre des Chevaliers a la charge d’une ou plusieurs affaires criminelles. Dans ce cas, l'Ordre récupère l'amende s'il y a.

Le Primarque gère une caisse de finances internes.

L’Ordre des Chevaliers a accès au bureau de la Garde et le Primarque peut demander le transfert des enquêtes sur une ou plusieurs affaires en échange de la garantie que les Chevaliers adhérents mèneront l’enquête eux-mêmes. Cette demande est validée ou non par le Commandeur.

Les Chevaliers peuvent aussi être demandés pour instruire les gardes, de tous grades, aux préceptes du Manuel Déontologique de la Garde, ainsi qu'à la discipline et aux formations militaires. De même, le Commandeur peut leur demander de rechercher de nouvelles recrues et de les former dans le but de les intégrer à la Garde par la suite. Une formation est aussi obligatoire à chaque promotion, et un cours doit être assuré par mois au minimum.

L'Ordre est aussi présent lorsque les nouvelles recrues de la garde prêtent serment. Le Primarque est celui qui est chargé de faire prêter serment aux gardes. S'il est absent, un autre Chevalier peut s'en occuper.

Dans le cas où une affaire a été résolue ou qu'un cours d'instruction a été fait, le ou les Chevaliers concernés recevront une prime dont le montant sera décidé au préalable par le Primarque, en accord avec le Consul de l'Économie bien sûr. Ces primes peuvent aussi être financées grâce à la caisse de finances de l'Ordre.

Le Chevalier est aussi un statut social en lui-même. Il peut être considéré comme l’égal du noble dans la hiérarchie sociale militaire. A noter qu’est considéré comme militaire tout homme appartenant au corps de la Garde ou à l'Ordre des Chevaliers. Il a - tout comme les nobles - accès au Haut-Conseil. Le Primarque n'a pas d'autorité supérieure aux autres Chevaliers dans le cadre du Haut-Conseil. Un Chevalier doit aussi toujours être appelé "Chevalier" ou "Ser" au lieu de "Sire". Tout homme doit s'adresser à un Chevalier avec respect en employant ces termes justes, le Premier Consul, le Primarque et le Commandeur n'en étant pas exempts. Vouvoyer un Chevalier est aussi obligatoire quand il est dans l'exercice de ses fonctions.

Les Chevaliers doivent être des hommes respectables et exempts de reproches, guidés par un Code de l'honneur qu'ils se seront eux-mêmes définis de part leur expérience reconnue dans les services militaires d'Esperia, et doivent représenter l'image-même du vétéran et héros de guerre. De ce fait, un Chevalier n'obtiendra son titre qu'après avoir obtenu un fait d'armes reconnu par le Primarque et le Commandeur.

Un homme ne peut être adoubé que par le Primarque, avec l'appuis du Premier Consul et du Commandeur.

L'Ordre des Chevaliers d'Esperia ne peut posséder que cinq membres au maximum, Primarque compris.

Un Chevalier a le droit d'obtenir le statut "en permission". Cela signifie qu'il n'est plus mobilisable mais garde ses droits d'intervention dans les affaires politiques au Haut-Conseil et durant les votes internes de l'Ordre. Par contre, il perd son droit de regard sur les affaires judiciaires de l'Ordre et de la Garde. Pour obtenir ce statut, tout membre de l'Ordre doit faire parvenir une demande de permission au Primarque qu'il peut accepter ou refuser. Le Premier Consul peut aussi s'opposer à l'acceptation de ce statut et imposer au Primarque un refus. La durée de la permission est toujours indéterminée. De ce fait, une permission peut durer toute une vie. Cette permission ne prend fin qu'après une seconde demande du Chevalier au Primarque. Ce statut permet à un Chevalier d'exercer le métier de maître d'armes. Si un Chevalier n'est pas en permission, il ne devra pas exercer de métier.

En cas de faute, fraude ou trouble causé par un Chevalier, le Primarque peut annuler le titre du dit Chevalier. L'homme destitué est relégué au rang dont il disposait avant son adoubement, et doit être renvoyé des services militaires sans faute. Le Premier Consul peut aussi émettre une demande d'annulation de titre d'un Chevalier, qui sera approuvée ou non lors d'un vote entre le Primarque, le Premier Consul et le Commandeur.

L'Ordre des Chevaliers est déclaré en phase d'essai jusqu'au 15 novembre. Avant cette date, il sera dépendant du gouvernement et devra se plier à ses décisions.

Modification Article M4 : Port d'Arme et Armure

Commentaires

Il est primordial de réglementer de façon plus stricte le port d'arme. On ne voit que bien trop souvent des civils se promener avec leur armes. Nous avons ici une occasion de rentabiliser le port d'arme, en permettant aux détenteurs de contribuer à la garde, qui surveillera la possession de ses objets dangereux.

Article M4 - Possession d'Arme & Armure :

En Esperia, la possession d'arme et d'armure est règlementé de manière stricte, afin d'éviter tout abus, et de protéger la cité de l'utilisation à mauvais escient de celles-ci.

Toute arme possédée devra faire l'objet d'une demande au Commandeur, et devra être justifié. La taxe concernant doit être réglée tous les deux mois, faute de quoi le permis sera périmé. La date d'acquisition et de péremption est écrite sur chaque permis.

Il peut être accordé des autorisations spéciales gratuites pour certains corps de métier (forgeron, armurier, maitre d'arme, ect..) ayant recours à des armes ou armures en masse, ou bien pour des cas particuliers (service rendus, ancien militaire, héritage, exposition, ect..). Ces autorisations doivent être accordées après permission du Commandeur, et peut être retirée à tout moment.

Toute arme ou armure non légale sera confisquée, et sanctionnée selon la loi, pour chaque unité.

Sauf si contraire spécifié, une autorisation concerne toujours une arme précise et unique.

Bien évidemment, la garde a le droit de fouiller tout passant à la recherche d'une arme, et personne ne peut s'y soustraire. La perquisition, en revanche, doit être supervisée par un membre de l'état major.

Le militaire est dispensé d'autorisation, sauf s'il possède une arme ou armure différente de celle qui lui est autorisée de part son uniforme. Leur autorisations sont, la plupart du temps, gratuites si acceptées. Est définit militaire tout homme appartenant au corps de la Garde ou à l'Ordre des Chevaliers.

Ces autorisations sont également nécessaires pour posséder des outils reconnus dangereux (la plupart du temps, si l'utilisation en est justifiée, l'autorisation sera considérée comme spéciale et sera donc offerte).

Voici les taxes correspondantes :

Classes \ Objets												Couteau (Dague, Ustensile)												Outil Travail (Pioche, Marteau, Hache)												Arme (Epée, Arc, Double Hache)												Armure (Toute protection)
Classe 4 (Arme en pierre, Armure en cuir)												5 Eo												5 Eo												7 Eo												Gratuit (Demande nécessaire)
Classe 3 (Arme en or, Armure en or)												12 Eo												12 Eo												20 Eo												30 Eo
Classe 2 (Arme en fer, Armure en fer)												7 Eo												7 Eo												12 Eo												Réservé militaire
Classe 1 (Arme en acier/ornée, Armure en acier/ornée)												10 Eo												10 Eo												20 Eo												Réservé militaire

Modification Article M1 : Ajout Loi Sinine

Commentaires

Cette loi a pour but de favoriser l'autonomie de la garde, tout en conservant un contrôle sur les sanctions distribuées.

Article M1 - Loi Sinine :

Tout garde ayant prononcé ses vœux, et intégré de manière officielle dans la garde, est jugé apte à recevoir le pouvoir de confiance de la part de la justice d'Esperia. Il est donc autorisé à sanctionner un civil (sauf noble) pour un délit, en se référant au tableau des infractions, et en le respectant.

Le civil n'est pas autorisé à faire appel dans l'immédiat, et devra s'y soustraire (il pourra poser une réclamation par la suite à de plus hautes autorités, en demandant une doléance). Le garde accompagnera ce dernier récupérer son argent pour régler dans l'immédiat. S'il ne le peut pas, le délit sera alors ajouté aux casiers judiciaires, et l'amende sera prélevée plus tard. S'il paye dans l'immédiat, la sanction devra être déclarée, et l'amende remise à l'état major, mais le délit n'apparaitra pas dans le casier judiciaire. Idem pour la contravention.

Toute amende récoltée et non rapportée à la garde sera considérée comme de la corruption, et un acte de haute trahison.

En cas de retard jugé trop important, l'amende pourra par la suite être majorée, en fonction des circonstances.

En revanche, seul les membres de l'état major sont assermentés, et peuvent donc récolter les amendes et sanctions concernant les crimes (ou les délits pour les nobles). La sanction devra avoir été décidée (ou approuvée) par le Lieutenant ou le Commandeur.

Ajouts M1 : Autres Rémunérations de la garde

Commentaires

Aujourd'hui, nous avons affaire à un problème majeur au sein de la garde : les revenus sont largement insuffisants. Malgré notre travail, nous sommes contraints de demander régulièrement des aides au gouvernement, alors que la garde n'est pas payée à sa juste valeur. La cause du problème semble évidente : nous avons réduit de manière significative la criminalité en Esperia, et notre source de revenu par la même occasion. Plus notre travail s'avère efficace, et moins nous avons les moyens qu'il le reste. Aussi, il semble nécessaire à prévoir une restriction budgétaire en premier lieu (suppression d'effectifs superflus). Mais cette mesure ne sera pas suffisante. C'est pourquoi il faut penser à d'autres sources de revenus, afin de limiter les dépenses du gouvernement (les autorisations de possession d'arme et armure résolvent déjà une partie du problème), d'où la mise en place d'une taxe au quartier (après tout, nous travaillons pour leur sécurité sans rien demander en retour).

Article M1 - Rémunérations :

Afin d'aider le gouvernement dans son financement de la garde, les quartiers pourront s'acquitter d'une participation. Suivant le montant de cette participation, la garde s'engage à traiter certaines affaires. Cette taxe, en fonction de son importance, définira les obligations de la garde. Ainsi, les quartiers participeront de manière plus active à la sécurité de leur rues.

Pour qu'un quartier bénéficie de la juridiction des différents corps militaires, il devra s'acquitter de ce tribut mensuel. Les différents montants payés auront un impact sur la juridiction offerte :

Montant												Contraventions												Délits												Crimes
0 Eo												Aucune obligation												Aucune obligation												Aucune obligation
10 Eo												Aucune obligation												Aucune obligation												Traités
20 Eo												Aucune obligation												Traités												Traités
25 Eo												Traitées												Traités												Traités
A partir de 40 Eo (Enchères si plusieurs demandeurs)												Traitées par l'Ordre												Traités par l'Ordre												Traités par l'Ordre

Remarques :

• Les annotations "Aucune obligation" ne signifient pas que la garde ne traitera aucune affaire, mais qu'elles ne seront pas une priorité, et pourront ne pas être prises en compte, sans aucune justification.
• Les annotations "Aucune obligation" ne signifient pas que la garde ne traitera aucune affaire, mais qu'elles ne seront pas une priorité, et pourront ne pas être prises en compte, sans aucune justification.

De la même façon, la garde n'est tenue d'assurer qu'une sécurité minimale sur l'ensemble de la ville, et peut ne pas se concentrer sur des évènements importants. A ce titre, toute sollicitation de la part de la garde devra être demandée, et rémunérée, en fonction des accords passés. Leurs services peuvent être de toutes sortes, sécurité importante pour un évènement particulier, escorte, accompagnement lors d'expéditions, ect. Personne n'est en droit de solliciter la concentration d'une affaire ou d'un évènement particulier à défaut de la sécurité globale, et ce, sans négociations préalables.

Ajouts Article M1 - La Garde

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Pour permettre à la Garde de gérer une caisse de finances internes, un ajout est fait à l'article M1. Le financement en interne des différentes dépenses de la Garde est déjà officieusement en pratique, le système de financement via le gouvernement étant une perte de temps pour le Commandeur et le Consul de l'Economie, ou même parfois pour le Premier Consul lui-même. Officialiser ce statut semble nécessaire, surtout qu'il aide le gouvernement à limiter ses dépenses et qu'il n'accorde pas plus de pouvoir à la Garde.

Les salaires pourraient aussi être gérés en interne grâce aux ajouts des permis payants et des autres rémunérations de la Garde proposées par Davos. A terme, le gouvernement n'aurait plus à verser une seule dépense pour la Garde. A voir si ceci fonctionnera totalement ou si certains salaires devront encore être financés en externe.

Pour être certain de ne pas pénaliser le gouvernement, une limite de 5 Ed est placée pour la somme totale des fonds de la caisse interne.

Thémis, Chevalier d'Esperia

Commandeur Barboto, Etat-Major de la Garde

Article M1 - Loi Davos Blake :

Le Commandeur de la Garde peut gérer une caisse interne afin de limiter les dépenses du gouvernement. Les différents gains seraient alors préservés dans la caisse afin de financer les différentes dépenses de la Garde. Si la Garde se trouve en manque de fonds, elle peut faire parvenir une demande au gouvernement pour qu'il finance les salaires des gardes pendant un temps. Au contraire, si les fonds dépassent les 5 Ed, elle doit s'efforcer de ne pas dépasser cette somme en versant le surplus au gouvernement.

La caisse doit se trouver dans les bureaux du Consul à l'économie ou du Premier Consul, et ces derniers peuvent décider à tout moment de s'emparer d'une partie ou de la totalité du financement présent, en prévenant le Commandeur et en justifiant le retrait. Si le Premier Consul s'oppose au retrait de la part du Consul à l'économie, le retrait n'aura pas lieu.

Modification Tableau Infractions

Commentaires

Semble nécessaire, après tous les changements. Ajustement de certaines peines, et ajouts de plusieurs infractions n'étant pas référencées.

Tableau des Infractions - Contraventions :

CONTRAVENTIONS												Habitant												Citoyen												Noble
Refus d'obtempérer												8 Eo												8 Eo												8 Eo
Délit de fuite												1 El												15 Eo												10 Eo
Manque de respect envers habitant												2 Eo												Non concerné												Non concerné
Manque de respect envers citoyen												8 Eo												4 Eo												Non concerné
Manque de respect envers Garde												12 Eo												10 Eo												8 Eo
Manque de respect envers noble												Délit												10 Eo												8 Eo
Manque de respect envers Chevalier												Délit												15 Eo												10 Eo
Possession illégale d'arme ou armure classe 3 & 4												10 Eo												7 Eo												5 Eo
Possession illégale d'arme ou armure classe 1 & 2												Délit												16 Eo												12 Eo
Perturbation de réunion publique												15 Eo												15 Eo												10 Eo
Tapage diurne												10 Eo												10 Eo												7 Eo
Tapage nocturne												12 Eo												12 Eo												10 Eo
Perturbation de l'ordre publique												5 Eo												5 Eo												5 Eo
Non-déclaration d'esclave												20 Eo												20 Eo												20 Eo
Achat illégal d'esclave												10 Eo												10 Eo												10 Eo
Destruction de biens												Délit												15 Eo (+remboursement)												12 Eo (+remboursement)
Dégâts publics												10 Eo (+remboursement)												7 Eo (+remboursement)												5 Eo (+remboursement)
Diffamation												20 Eo												15 Eo												10 Eo
Obstruction à la justice												20 Eo												15 Eo												10 Eo
Espionnage du gouvernement												20 Eo												15 Eo												10 Eo

Tableau des infractions - Délits :

DELITS												Habitant												Citoyen												Noble
Intrusion domicile privé												1 El												15 Eo												10 Eo
Manque de respect envers un membre du gouvernement												2 El												30 Eo												1 El
Agression d'habitant												15 Eo (+ 2 jours bagne)												12 Eo (+ 1 jour bagne)												10 Eo
Agression de citoyen												1 El (+ 3 jours bagne)												15 Eo (+ 2 jours bagne)												10 Eo (+ 1 jour bagne)
Agression de Garde												Crime												Crime												1 El (+ 3 jours bagne)
Agression de noble												Crime												30 Eo (+ 3 jours bagne)												1 El (+ 2 jours bagne)
Agression de Chevalier												Crime												Crime												30 Eo (+ 4 jours bagne)
Vol												30 Eo (+ 1 jour bagne)												1 El												10 Eo
Tentative de libération												20 Eo (+ 2 jours bagne + amende du condamné)												15 Eo (+ 1 jour bagne + amende du condamné)												10 Eo (+ 1/2 amende du condamné)
Evasion												10 Eo (+ 2 jours bagne + 1 fois amende de base)												5 Eo (+ 1 jour bagne + 1 fois amende de base)												0 Eo (+ 1/2 fois amende de base)
Possession illégale d'arme ou armure classe 1 & 2												1 El (+ 1 jour bagne)												Contravention												Contravention
Manque de respect envers noble												1 El												Contravention												Contravention
Manque de respect envers Chevalier												30 Eo												Contravention												Contravention
Fraude fiscale												1 El (+ remboursement + 2 jours bagne)												1 El (+ remboursement + 1 jour bagne)												15 Eo (+ remboursement)

Tableau des Infractions - Crimes :

CRIMES												Habitant												Citoyen												Noble
Tentative corruption												1 El (+ 2 jours bagne)												30 Eo (+ 1 jour bagne)												2 El
Profanation												1 Ed (+ 2 jours bagne)												4 El (+ 1 jour bagne)												3 El
Destruction d'un esclave												3 El (+ 3 jours bagne)												3 El (+ 1 jour bagne)												2 El
Agression de Garde												2 El (+ 4 jours bagne)												1 El (+ 3 jours bagne)												Délit
Agression de noble												3 El (+ 3 jours bagne)												Délit												Délit
Agression de Chevalier												3 El (+ 4 jours bagne)												2 El (+ 3 jours bagne)												Délit
Meurtre d'habitant												1 Ed (+ 5 jours bagne)												1 Ed (+ 3 jours bagne)												1 Ed (+ 1 jour bagne)
Meurtre de citoyen												1 Ed + 2 El (+ 7 jours bagne)												1 Ed + 2 El (+ 5 jours bagne)												1 Ed + 2 El (+ 3 jours bagne)
Meurtre de Garde												2 Ed (+ 10 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)												2 Ed (+ 7 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)												2 Ed (+ 5 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)
Meurtre de noble												3 Ed (+ 10 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)												3 Ed (+ 7 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)												3 Ed (+ 5 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)
Meurtre de Chevalier												3 Ed + 2 El (+ 10 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)												3 Ed + 2 El (+ 7 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)												3 Ed + 2 El (+ 5 jours bagne + retour en esclavage + saisie de tous les biens)

Ajout de l'Article M5 - Autorité Religieuse

Commentaires

Il semble primordial d'accorder enfin l'importance qui lui ai due au monastère et de manière plus générale, à la religion envers Arbitrio. Ce texte a pour but de définir clairement les limites (pour éviter les abus du type du défunt Manastebal, ou d'autres qui ternissent l'image du monastère) de leur autorité, mais aussi leurs nouveaux droit reconnus par tous.

Article M5 - Autorité Religieuse :

Article M5.1 : Le Gardien

Le gardien est un titre officiel.

Il doit être nommé par l'autorité du monastère, et reconnu par la garde (en d'autres termes, le Commandeur doit avoir donné son accord). Il ne répond pas à l'autorité de la garde, car il ne doit obéissance qu'à l'autorité du monastère (sauf dans Esperia, ou il est considéré comme tout autre civil, en fonction de son rang social), cependant, l'approbation de cette dernière est obligatoire.

Le titre de gardien pourra être retiré par le commandeur ou par l'apotti, avec justification. Si le commandeur prend cette décision, il se doit d'en avertir le monastère, et en expliquer les raisons. Dans la mesure du possible, un renvoi doit être d'un commun accord.

Le gardien a une autorisation spéciale de posséder et porter une arme de classe 2 pour la somme de 10 Eo tous les deux mois. S'il sort de l'enceinte, l'armure sera saisie et considérée illégale. De même pour l'arme s'il n'est pas en possession de son permis.

Le gardien représente la seule justice dans l'enceinte du monastère. A savoir que tout ce qui se passe dans ce lieu relève de leur seule autorité.

Le gardien doit porter son titre avec respect et honneur, il est l'exemple du monastère.

Article M5.2 : Juridiction

La garde n'a aucun droit de juridiction dans l'enceinte du monastère, la seule autorité apte à juger ce qu'il s'y passe restant celle de ce lieu. Sous la demande de l'apotti, une affaire peut devenir de l'ordre de la justice d'Esperia, auquel cas elle relèvera de l'autorité de la garde.

La détention, les punitions physiques, et les amendes administrées par le monastère ne pourront être remises en cause par la garde tant qu'il s'agit de leur affaire.

L'apotti est le seul juge du monastère. Si le gardien est considéré comme tout autre civil dans les rues d'Esperia, le garde est considéré comme tout autre croyant dans ce lieu.

Article M5.3 : Lieu Saint

Le monastère est considéré comme un lieu saint. A ce titre, toute arme ou armure non autorisée par l'apotti y est proscrite. Cette mesure concerne autant les civils que les militaires. Toutes les armes et armures devront donc être laissées à l'entrée, sauf si le monastère l'a autorisé au préalable.

Article M5.4 : Droit d'Asile

Le droit d'asile est désormais reconnu et respecté. Il doit être demandé à l'apotti, qui est le seul à pouvoir l'accepter pour la rendre effective. L'apotti peut à tout moment, sans justifier, retirer ce droit d'asile. Tant que le bénéficiaire reste dans l'enceinte de l'abbaye, il est protégé contre l'autorité d'Esperia. S'il sort de l'enceinte, il s'expose à celle ci, et son droit d'asile prend fin immédiatement.

Modifications Article M2 - Le Commandeur

Commentaires

En plus des modifications apportées aux différentes propositions de Davos ci-dessus, nous avons remarqué que certains contenus de l'article M2 n'étaient pas à jour avec l'organisation actuelle de la garde. Nous en avons aussi profité pour permettre au Premier Consul de nommer le Commandeur n'importe quand, la mention de nomination tous les 20 du mois nous semblant une prise de temps inutile. Ci-dessous, la proposition du nouvel article M2 du livre de lois.

Thémis, Chevalier d'Esperia

Commandeur Barboto, Etat-Major de la Garde

Article M2 - Le Commandeur :

Le Commandeur est responsable de l'ensemble de la Garde d'Esperia mais également de la justice et de la sécurité de la ville. Il est chargé d'attribuer les enquêtes à ses gardes, de veiller au respect des procédures et de s'assurer de la complétude des dossiers, archivés ou non. Il doit aussi être chargé de l'entretien de la garde et de son bon moral. Il est nommé par le 1er Consul et doit avoir une expérience militaire connue. Le Commandeur doit nommer un adjoint pour le suppléer, qui le remplacera s'il est absent : le Lieutenant.

Il est bien sûr soumis au Code de bonne conduite, d'autant plus que ses subalternes. Un Commandeur partial n'est même pas envisageable.

Refonte Article J4 - Code de bonne conduite

Commentaires

Très peu adapté aux situations actuelles et peu utile, le Code de bonne conduite devait être complètement réécrit. Le manuel déontologique de la Garde qu'avait rédigé Davos a été légèrement modifié pour convenir parfaitement. Son intégration à la loi est officiellement demandée via cette réforme, afin de limiter le comportement des gardes avec plus d'exactitude.

Thémis, Chevalier d'Esperia

Commandeur Barboto, Etat-Major de la Garde

Article J4 - Code de bonne conduite :

Article J4 : Préambule

Le manuel ci-présent a pour but d'aider le garde dans les situations ou il est incertain sur le comportement à adopter. Chaque article doit être respecté a la lettre. Tout manquement a cette obligation doit être scrupuleusement justifié. Dans le cas contraire, des sanctions peuvent êtres prises, au jugé du haut commandement. Ce manuel recense les devoirs, mais aussi les droits des membres de la garde.

Article J4.1 : Règlement Intérieur

• Article 1.1 : Grades

Les grades se doivent d'être respectés. S'il faut privilégier l'ordre venant du plus haut grade, l'ordre direct doit être exécuté.

• Article 1.2 : Responsabilité

La responsabilité revient a l'émetteur, non a l'exécuteur, qui se voit déchargé de l'acte qu'il doit commettre par obéissance.

• Article 1.3 : Interactions
  • Article 1.3.1 : Salut Militaire

Un salut doit être présenté a un membre de la garde plus haut placé dans la hiérarchie, qui sera symbolisé par un poing serré sur le cœur.

• • Article 1.3.2 : Respect

Lors d'une interaction avec un supérieur, il convient d'utiliser le vouvoiement, et de le nommer par son grade. Le respect est également dû aux compagnons d’armes du même rang.

• • Article 1.3.3 : Rapport Personnels

Les rapports personnels sont à conserver en dehors de la garde, afin de garder un esprit professionnel.

• Article 1.4 : Image Véhiculée

La garde se doit de respecter la vie privée et personnelle de chacun de ses membres. Hors de son service, un garde est libre de ses actes et ses opinions, au même titre qu'un habitant d'Esperia. Cependant, il se doit de véhiculer une image correcte de la garde. Si son comportement est jugé inadéquat, le garde sera rappelé a l'ordre. En cas de faute grave, la sanction peut aller jusqu'au renvoi.

• Article 1.5 : Désertion

La désertion est proscrite, et considérée comme un crime. Toute démission doit être donnée officiellement a l'état major, et acceptée par celui-ci.

• Article 1.6 : Accès a la caserne

L'accès a la caserne est strictement réservé au personnel autorisé. Toute personne entrant sans accord recevra une amende élevée a 20Eo de base. Les personnes pouvant circuler librement sont l'effectif complet de la garde (miliciens esclaves, miliciens, gardes, gradés, auxiliaires), le consul de la justice et de la sécurité, et le premier consul. Les membres de la pointe d'or ne font pas parti du personnel autorisé.

• Article 1.7 : Vie Privée
  • Article 1.7.1 : Service

La vie privée de chacun doit être respectée. Cependant, un garde doit toujours se considérer en service. S'il a droit à son repos, il peut être réquisitionné à n'importe quel moment, et dois toujours obéir. Un garde n'est plus en service qu'une fois l'accord de l'état major donné, il est alors considéré en permission et n'est plus mobilisable.

• • Article 1.7.2 : Statut Social

Si durant le service, les grades prévalent sur le statut social (c'est-à-dire, que quelque soit son statut civil, le garde se doit d'obéir a son supérieur), ce dernier doit cependant être respecté.

Article J4.2 : Condamnations

• Article 2.1 : Détention

La détention provisoire doit être utilisée a seule fin de définir l'état de dangerosité du suspect appréhendé, de prévenir un comportement dangereux, d'empêcher une fuite, ou en attente d'un procès. En aucun cas, une détention provisoire doit être utilisée comme sanction, afin de convertir une amende.

• Article 2.2 : Amendes

L'ensemble des membres de la garde est habilité à prélever les amendes dont le montant est indiqué dans le registre correspondant. La somme est ensuite à remettre à l'un des membres du Commandement, soit le Commandeur ou le Lieutenant.

• Article 2.3 : Usage de la Force
  • Article 2.3.1 : Restrictions

L'usage de la force doit être utilisé a bon escient, et sans abus. Les amendes doivent êtres privilégiées. Le recours a la force doit se faire dans le cas d'un danger, de protection, ou d'un refus d'obtempérer.

• • Article 2.3.2 : Sévices

Si le recours a la violence doit être utilisé sur un suspect sans qu'il y ait présence des situations précédemment énoncées, la décision doit venir du haut commandement. C'est également le cas pour la torture ou les sévices physiques.

Article J4.3 : Sur le Terrain

• Article 3.1 : Statut Social

Dans une intervention, il est primordial de prendre le statut social des protagonistes en compte. Ne jamais oublier qu'un esclave n'a pas de droit de plainte. Pour les citoyens, et d'autant plus pour les nobles, il convient de parler et d'agir avec le plus grand respect qui soit. En cas de refus d'obtempérer, un rapport apportera moins de complications qu'un usage de la force.

Article J4.4 : Salaires

• Article 4.1 : Salaire Minimum

Le salaire indiqué sur le registre de la garde est le salaire minimum mensuel.

• Article 4.2 : Suspension

En cas d'inactivité ou de faute, le commandeur se réserve le droit de suspendre une partie, ou bien la totalité du salaire. Cela peut également être motif de dégradation.

• Article 4.3 : Augmentation
  • Article 4.3.1 : Primes

Des primes au mérites peuvent êtres distribuées par le commandeur afin d'augmenter le salaire mensuel, en fonction du volontariat, et afin de récompenser un comportement exemplaire.

• • Article 4.3.2 : Salaire Maximum

Le salaire mensuel légal ne peut excéder la somme de 80 Eo

"La Garde se doit d'être exemplaire, exempte de tout reproche." Discipline, Ordre, Justice

Modification des articles J1, J2 et J3

Commentaires

Il a été décidé avant le départ de l'Ancien Commandeur Barboto que les articles J1, J2 et J3 devaient être modifiés pour mieux convenir à l'application actuelle de la justice, comme nous l'avions fait pour les articles M2 et J4. Voilà ce qui nous a paru convenir le mieux, tout en faisant en sorte de relancer les procès, qui permettent une justice bien plus objective. Une augmentation du nombre de censeurs permettra également une possibilité de tenue de procès plus fréquente.

Thémis, Chevalier d'Esperia

Article J1 - Principes de la Justice :

Article J1.1 : Préambule

La Justice est l’organe permettant de régler les conflits entre différentes personnes et de répondre à des entorses commises envers la Loi. Elle est là pour éviter l’anarchie, les peines arbitraires et les barbarismes : Le rôle de la Justice est d’empêcher, de réguler et de sanctionner mais en aucun cas d’acculer le prévenu.

Chaque personne étant concerné, en bien ou en mal, dispose de droits et d’obligations qu’ils ne peuvent contester.

Dans le système judiciaire, l'entité qui tranche aux requêtes judiciaires est nommée censeur. Il s'agit de base du Premier Consul, du Commandeur et du Primarque. Le Premier Consul peut toutefois décider de nommer un nouveau censeur parmi les nobles ou de retirer ce statut dans le cas où la justice est paralysée. Une fois la situation de crise passée, le Primarque ou le Commandeur peut faire appel pour retrouver son statut de censeur.

Article J1.2 : Droits

• Lors d’une enquête, l’accusé doit demeurer libre avant clôture de celle ci.
  • Si des forts soupçons se tiennent et que des premiers éléments viennent à étayer ceux ci, il est autorisé de placer sous surveillance par la garde.
  • Si l’affaire est jugée grave par un censeur comme le cas d’un risque de récidive, le placement en garde à vue peut être encouru.
  • Les nobles ne peuvent être mis en garde à vue.
• L’accusé peut se défendre des charges établis contre lui. Sa défense sera ajoutée au dossier de l’enquête afin de pouvoir varier les points de vue.
• L'accusé ou la victime peuvent faire part d'une demande de procès. La demande sera confirmée ou non par un censeur.

Article J1.3 : Obligations

• Toutes les actions de justice en cours sont consignées dans un registre consultable par tous les censeurs et la garde.
• Toute personne commettant une infraction peut et doit être poursuivie, quelque soit son statut. Nul n’est exempté de sanctions et tous doit répondre de ses actes.
• Les personnes concernées, et l’environnement de ceux-ci, doivent se plier aux directives de la justice afin de faciliter l’enquête. S’il y a litige, résistance ou un abus de la part d'un habitant ou d'un citoyen, une peine de prison ou une amende pourra être encourue pour obstruction à la justice, que ce soit du côté de l’accusé ou des fonctionnaires chargés de la justice. S'il y a litige de la part d'un noble, il faudra en référer au Commandeur.
• Tout témoin d’une affaire doit se révéler aux forces de l’ordre sous trois jours. Dans le cas contraire, il pourra être accusé de complicité.
• Toute personne se retrouvant face à la justice doit pouvoir disposer de ses droits juridiques pour se défendre.

Article J1.3 : Statut des esclaves

• Les esclaves n’ont aucun droit. Ce sont leurs maîtres qui les ont, ce sont ces derniers qui doivent porter plainte et suivre la procédure.
• Un esclave peut témoigner pour n'importe quelle affaire de justice, mais ce dernier aura une parole inférieure aux hommes libres.
• Si un esclave a été agressé et endommagé, une peine pour dégradation de bien peut être encourue par l'accusé.

Article J2 - Hiérarchie de la Justice :

Le Commandeur peut réceptionner les plaintes, décider de l’ouverture d’une enquête, juger s’il est complet et recevable et diriger les enquêtes. Tout censeur peut décider du niveau de partage d'une affaire judiciaire et rendre le jugement final la concernant. Il est possible de rediscuter de ce dernier si d'autres censeurs expriment leur opposition.

Les censeurs doivent s’assurer du bon traitement des personnes mises en cause ainsi que le respect de leurs droits et obligations. Ils veillent au bon déroulement de la loi.

La Garde obéit au Commandeur, qui se doit de respecter l'impartialité en toute circonstance. Elle est le bras de la Justice, surveille la ville, et veille a son bon fonctionnement. Tout censeur peut attribuer une amende sans passer par les consuls. Avant attribution d'une amende, une plainte doit être recueillie et une enquête effectuée. Le Commandeur est chargé de l'entretien de la Garde : équipement, nourriture, effectifs. Les amendes perçues par la Garde sont conservées dans un coffre interne à la Garde qui servira à financer les différentes dépenses de cette dernière.

L'Ordre des Chevaliers d'Esperia est dirigé par le Primarque, mais tout Chevalier n'a pas obligation à lui obéir. Tous les Chevaliers se doivent de respecter l'impartialité dès le moment où ils obtiennent leur titre. Ils sont les veilleurs de la Loi, et font en sorte qu'elle soit respectée par la population mais aussi par toutes les institutions gouvernementales, dont la Garde. L'Ordre reçoit ses plaintes de la Garde, selon les termes de l'article M3. Les amendes perçues par l'Ordre sont conservées dans un coffre interne à l'Ordre qui servira à financer des dépenses communes aux Chevaliers, et n'ayant aucun but personnel.

Article J3 - Fonctionnement de la Justice :

Une fois la plainte envoyée au censeur, il transmet les ordres aux gardes (ou aux Chevaliers dans le cas où la plainte a été transférée à l'Ordre) pour les étapes a suivre :

L’enquête commence sous les directives du censeur. Durant ce temps les gardes (ou les Chevaliers) devront collecter un maximum de preuves pour compléter le dossier d'accusation. Des perquisitions pourront être faites, avec dérogation du censeur ou de l’État-major de la Garde dans les limites de l'enquête. Une opposition pourra être considéré comme une obstruction à la justice, ou un refus d’obtempérer. La force peut-être utilisée à tout moment dans le cadre d'une affaire judiciaire, si celle-ci s'avère justifiée sous l’œil avisé d'un censeur. Toutefois, les sanctions physiques ne peuvent être appliquées. Le censeur doit d'abord en faire part en tant que peine dans le jugement final. Une fois l’enquête terminée, si l’affaire n’est pas classée sans suite, les suspects peuvent être arrêtés pour être interrogés. Le dossier sera clos une fois leur témoignage recueillis. Le censeur décidera alors du jugement final, qui sera inscrit dans le dossier judiciaire des accusés. L'accusé peut aussi faire parvenir une demande de procès (voir article J1). Le procès se déroule dans un lieu choisi en privé ou en public. L’accusé d’une part, et la défense de l’autre. Tous les éléments de l'enquête (témoignages, preuves et indices) seront exposés à un censeur impartial à l'affaire. Ce dernier fixe les temps de parole durant les débats, puis, quand il le décide, clôt la séance en donnant le jugement final.

Contributeurs au document et Remerciements sincères

Le projet commença sous la direction de Thémis Lunargent, fut relancé par la suite sous la direction de Davos Blake et fut achevé sous la direction de Barboto. Le contributeur le plus investis fut Davos Blake, d'où la décision de Thémis Lunargent de lui rendre hommage en rendant la réforme et un des articles éponymes.

Les contributeurs ayant fournis des ébauches ayant plus tard servis de base à la réforme sont inclus dans les contributions qui suivent.

• Sike "Elassar" Vestrit
• Thémis Lunargent
• Maestikare
• Davos Blake
• Barboto
• Alvahryn Ingvald-Vonstaadt

Merci à tous ces frères d'armes pour m'avoir plus qu'aidé dans un projet de plusieurs années qui me tenait plus qu'à coeur.

Thémis, Chevalier d'Esperia