Compendium : Lois
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Cet écrit a été rédigé par Tiitus et se trouve sur la nouvelle Esperia.
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Sommaire
Loi Civile Générale
Article Premier - Les Alliances Esperiennes
Les rassemblements d'Esperiens formalisés sous diverses formes telles que les Familles, les Compagnies ou les Guildes portent le nom d'Alliances.
Les conditions de création d'une Alliance sont les suivantes :
- Présence d'au moins trois esperiens fondateurs, disposant du rang d'habitant
- Définition d'un nom et d'une charte interne faisant état des valeurs de l'Alliance, de son objectif et de sa méthode de désignation pour la fonction de Maître de l'Alliance
- Paiement d'une somme forfaitaire de 20 pièces au Trésor d'Esperia
- Les créations d'Alliance sont instruites par le Tabellions d'Esperia et provoquent la délivrance d'une Patente. Le Chapitre est libre d'accorder ou non une Patente au regard d'un projet d'Alliance présenté si celui-ci est de nature à nuire à l'ordre public ou dans le cas d'une irrégularité constatée.
Un esperien peut faire partie de plusieurs Alliances mais ne peut être le Maître que d'une seule d'entre elles. Il est nécessaire d'être habitant pour être réputé comme membre d'une Alliance.
Les privilèges accordés aux Alliances sont les suivants :
- Les Alliances peuvent disposer d'un étendard
- Les Alliances peuvent obtenir une Lettre de Franchise exonérant une parcelle de leur choix. Cette parcelle sera louée ou sera la propriété de l'Alliance et sera restituée au Trésor en cas de dissolution de l'Alliance. Aucun membre de l'Alliance ne pourra en récupérer la propriété ou la jouissance sans l'accord du Trésor ou du Chapitre. Dans le cas des Manoirs, la Franchise accordée ne fait que réduire de moitié le montant normal exigible du loyer.
- Les Maîtres des Alliances siègeront de droit au Conseil d'Esperia
- Les Alliances pourront percevoir mensuellement un fonds d'assistance du Trésor pour leurs projets et leur fonctionnement si leur activité le justifie
- Les Alliances officiellement reconnues par la Cité seront inscrites sur le recensement mensuel, accompagnées du nom de leur Maître d'Alliance.
Toute Alliance dont le nombre de membres effectivement actifs est inférieur à trois est réputée radiée de fait par le Chapitre. Toute radiation prononcée sera mise en œuvre par le Trésor d'Esperia et la Garde.
Article Second - Les Familles de Sang
Les familles dites "de sang" en Esperia sont les foyers issus d'un mariage régulièrement prononcé ; d'une adoption ou d'une filiation directe. Les familles de sang ne disposent pas de privilèges particuliers mais sont éligibles à la transmission des rangs sociaux acquis. Les enfants adoptés ou issus d'une union légitime acquièrent de façon automatique le rang de leur parent disposant du rang le plus élevé.
Cette décision est prise par l'Office du Chapitre, chargé du recensement et du suivi des rangs sociaux.
Article Troisième - Les Tabellions d'Esperia
Les Tabellions d'Esperia sont les officiers publics autorisés à recevoir et à accorder au nom du Chapitre d'Esperia les différents rangs sociaux ainsi que les création d'Alliances. Ils assurent également le recensement mensuel des esperiens et maintiennent son registre à jour.
Ils relèvent du Corps des Conseillers et jouissent des privilèges attachés à leur charge. Leurs locaux se trouvent au sein de l'Office du Chapitre, dont ils dépendent directement.
Les membres du Chapitre sont Tabellions d'Esperia de droit et procèdent aux nominations de leurs pairs.
Loi Vonfelder - De la Permanence Capitulaire
Article Unique - Permanence Capitulaire
La présence permanente d'un membre du Chapitre entre les murs d'Esperia est obligatoire. Ceci est notamment le cas lors des expéditions, des voyages diplomatiques ou de tous les motifs de sortie en dehors du périmètre du bourg de la Cité.
Dans le cas de force majeure où l'ensemble des membres du Chapitre devraient quitter la ville au même moment, la nomination d'un Intendant du Chapitre disposant temporairement de l'ensemble de leurs prérogatives serait obligatoire. De droit et en l'absence de nomination expresse, cette mission est remplie par le Commis du Chapitre en fonction.
Loi - Du cumul des mandats
Article Unique - Incompatibilité de fonctions
Sont incompatibles entre-elles les fonctions suivantes :
- Régent
- Intendant
- Capitaine de la Garde
- Membre du Chapitre et du Conseil du Chapitre
L'ensemble des autres fonctions publiques d'Esperia (Trésorier, Ambassadeur, Conseiller, Intendant Adjoint, Garde ...) sont réputées compatibles entre-elles.
Loi - Des Drogues et de leur usage
Article Premier - Portée et définition
Esperia reconnaît comme drogue toute substance réputée capable d'altérer les sens, la lucidité, le jugement et les actes et pouvant présenter un caractère addictif et dangereux avéré, à l'exception de l'alcool dont la production, la consommation et la vente ne sont pas encadrées par la présente loi. Peuvent être cités à titre d'exemple l'opium et le rêve rouge.
Article Deuxième - Tolérance légale
Le commerce, la possession et la consommation de drogues en Esperia sont réputés comme étant tolérés. Cette tolérance est strictement encadrée et limitée : la consommation de drogues n'est permis que dans les auberges et tavernes de la ville autorisant la pratique et disposant de préférence d'une pièce ou d'une partie réservée au sein de l'établissement. Toute consommation en dehors de ces lieux est interdite.
La possession et le commerce de drogues sont tolérés dès lors qu'ils ne contreviennent pas à l'ordre public et ne contribuent pas sciemment à une consommation en dehors des lieux autorisés au présent article.
Article Troisième - Tolérance médicinale
Dans le cadre d'un traitement, les soignants sont habilités à administrer des drogues à portée médicinale sans restriction aucune et en dehors des lieux de consommation autorisés à l'article deuxième de la présente loi.
Article Quatrième - Caractère judiciaire
Le fait de commettre un acte répréhensible par la Loi d'Esperia sous l'emprise de drogues ne sera pas considéré comme un argument recevable par le Tribunal et ne pourra constituer une circonstance atténuante. Il appartiendra au Tribunal de définir si cela constitue en revanche une circonstance aggravante réelle.
- Version en vigueur au 27 avril 524.
