Esperia

RolePlay :

Les lois énoncées ci-après définissent le Ban de la concession du Bourbier. Il représente une référence juridique en cas de contentieux qui doit être traité par les institutions.


Occupation illégale
Définition : Occuper un bien public ou privé dans l’optique d’y vivre sans bénéficier d’un cadre légal.

Pénalité : Saisie des biens ET amende de 30 épervies de cuivre.


Trouble cérémoniel
Définition : Perturber le bon déroulement d’une cérémonie religieuse.

Pénalité : 1 jour de pilori OU une amende de 15 épervies de cuivre.


Manquement au loyer simple
Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt dans les délais accordés ou sans s’être accordé avec l’autorité concernée au préalable.

Pénalité : Remboursement du loyer manqué majoré de moitié avant un délai donné.


Manquement au loyer répété
Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt plusieurs fois d’affilée, au-delà de la tolérance établie par l’autorité concernée.

Pénalité : Remboursement des loyers manqués majorés de moitié ET éviction avec saisie des biens.


Outrage à l’Intendance
Définition : Manquer de respect au Syndic', son Camerlingue ou tout autre représentant de l’intendance - voir section “Représentants”.

Pénalité : 1 à 3 heures de pilori ET une amende de 5 à 25 épervies de cuivre, selon la gravité estimée de l’outrage.


Outrage aux Magenetas
Définition : Insulter, rabaisser ou douter des Magenetas.

Pénalité : 3 coups de bâton, amende de 20 épervies de cuivre, 1 jour de pilori puis bannissement du quartier pour une durée de 3 à 7 jours, selon la gravité estimée de l’outrage.


Outrage aux Godars
Définition : Insulter ou rabaisser les anciens Godars.

Pénalité : 3 coups de bâton, 1 jour de pilori puis bannissement du quartier pour une durée de 3 à 7 jours, selon la gravité estimée de l’outrage.


Récidive
Définition : Commettre des infractions à répétition.

Pénalité : Bannissement du quartier pour une durée de 7 à 10 jours ou expulsion définitive du quartier dans les cas les plus graves et amende doublé selon l'inffraction.


Rôle
Du moment qu’une Faction est en place, la Garde ou tout ce qui s’en rapproche doit passer par celle-ci pour toute fouille ou arrestation au sein du Bourbier. Quand il n’y a pas de Faction en place, la Garde ou son équivalent est libre de procéder à ses fouilles et arrestations.
La Faction est chargée de faire respecter les lois du Bourbier, de saisir les parcelles impayées, mais aussi d'accueillir et contrôler les nouveaux arrivants. Les Factionnaires sont libres d’imposer une douane aux entrées du Bourbier.


Membres actuels
Ethane Rivhor
Zina


Composition
Le comité est composé de toute personne propriétaire d’une parcelle, habitation ou commerce (les entrepôts ne comptent pas) au sein du Bourbier, du Syndic' et de son Camerlingue.

Rôle
Le Comité peut se réunir en une Assemblée. Il y a pour rôle de conseiller le Syndic' sur tous les sujets. Il a le pouvoir de nommer et de destituer un Syndic' par un vote à la majorité. En cas d'égalité, le Syndic' tranche.

Assemblée
Les Assemblées ont lieu au Théâtre Biran. En ces occasions, l’outrage à l’Intendance n’est pas punissable.
Les Assemblées sont décidées soit par le Syndic', soit par demande de la majorité du Comité. Elles doivent avoir lieu au minimum tous les deux mois.
Le Camerlingue a pour charge d’écrire un compte-rendu public.


Syndic'
Rôle : Gérer le quartier sur tous ses aspects, de l’imposition à l’architecture en passant par l’organisation d’événements.

Employé : Ethane


Camerlingue
Rôle : Assister le Syndic' dans ses tâches.

Employée : Jorik


Capitaine du Port
Rôle : Chargé de l’entretien des quais, de la récolte des taxes d’amarrage et taxes sur les marchandises, et de vérifier le bon fonctionnement du phare. Une attention particulière doit être mise dans l’entretien du quai des esclavagistes.

Employé : Jorik


Mascotte
Rôle : Soutenir le Syndic' et son Camerlingue dans leur quotidien. Nourri et logé aux frais du Syndic'.

Employé : /


Champion du Bourbier
Rôle : Représente le Bourbier lors d'éventuels combats contre les autres quartiers. Il doit résider au sein du quartier, et est nommé lors d’un tournoi. Dispensé d’impôts sur une parcelle de son choix.

Champion actuel : Zina


Le Marché du Rat Rouillé inclut tous les ateliers du Rat Rouillé.

Les ateliers sont à disposition des esclaves, qui y ont l’accès aussi longtemps qu’ils portent les chaînes.

Un libre peut louer un atelier ou un étal pour y travailler, mais pas l’acheter.


Le Quartier récolte les impôts du mois en cours entre le premier du mois et le quinze du mois. Les impôts de chaque habitant doivent être déposés dans les bourses laissées à cet effet. Un loyer impayé après la date butoir se verra majoré de moitié, et transposé au loyer du mois prochain. Deux loyers impayés consécutifs entraîneront des conséquences auprès de la Justice, et la potentielle saisie des biens de l’habitant concerné. Un loyer majoré impayé entraînera également la saisie des biens du bourbiésard concerné.


Calcul des impôts
Pour les habitations, les prix sont fixés en fonction de la surface au sol en m² de telle façon :
De 0 à 20, le loyer sera de 4 épervies de cuivre.
De 21 à 30, le loyer sera de 6 épervies de cuivre.
De 31 à 40, le loyer sera de 10 épervies de cuivre.
De 41 à 50, le loyer sera de 15 épervies de cuivre.
Au-delà de 50, le loyer sera de 25 épervies de cuivre.

Pour les commerces, les prix sont fixés en fonction de la surface au sol en m² de telle façon :
De 0 à 20, le loyer sera de 5 épervies de cuivre.
De 21 à 50, le loyer sera de 8 épervies de cuivre.
De 51 à 90, le loyer sera de 12 épervies de cuivre.
De 91 à 150, le loyer sera de 30 épervies de cuivre.
Au-delà de 150, le loyer sera de 50 épervies de cuivre.

Pour les bateaux, les prix sont fixés à leurs nombres de mats :
1 Mat, le loyer sera de 50 épervies de cuivre.
2 Mats, le loyer sera de 75 épervies de cuivre.
3 Mats, le loyer sera de 100 épervies de cuivre.

Note : Laisser son bateau abandonner pendant plus de 2 mois augmente de 200 épervies de cuivre et 4 mois 500 épervies de cuivre.
Si l'impôt n'est pas payé, le bourbier se réserve le droit de saisir le bateau et le revendre en tant que nouveau propriétaire.

Être propriétaire permet de payer 50% d’impôts en moins.
Les logements et commerces vendus par l’Intendance le sont au prix de 3 pièces le m².
Les logements et commerces rachetés par l’Intendance le sont au prix de 2 pièces le m².
Un esclave a autorisation de louer une parcelle.

Usage des Revenus
30% des revenus issus des impôts du Bourbier est redistribué au gouvernement.
Les fonds du quartier servent exclusivement à :
• financer les événements du Bourbier,
• alimenter la Caisse de Communauté, destinée à soutenir les habitants en difficulté,
• entretenir les infrastructures et activités propres au quartier.





La Caisse de Communauté est un fonds collectif géré par l’Intendance du Bourbier.
Elle a pour but d’apporter un soutien économique aux habitants :
- aide au paiement des loyers ou impôts en cas de difficulté,
- contribution à l’achat ou la rénovation d’un bâtiment,
- financement de projets profitant à la vie du quartier.

Tout habitant du Bourbier peut solliciter la Caisse, en exposant ses besoins et projets au Syndic' ou à son Camerlingue.