Compendium : Ordonnances

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Cet écrit a été rédigé par Tiitus et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Ordonnance Korhonen - De la Réglementation Fiscale

Avant Propos

En ce Vingt-septième jour du mois d'Avril 524, Le Chapitre d'Esperia institue sous l'égide de sa tutelle générale en matière fiscale à travers le Trésor une nouvelle réglementation fiscale. Sa volonté première est d'uniformiser le système de l'imposition et d'en faciliter la compréhension par tout à chacun.

Article Premier - Typologie des Parcelles

De manière croissante, les parcelles habitables sont référencées comme étant :

• Appartement / Maisonnette
• Grand Appartement / Maison
• Demeure
• Manoir

De manière croissante, les parcelles commerciales sont référencées comme étant :

• Echoppe / Petit Atelier
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge
• Grande Boutique / Taverne et Auberge

Les parcelles spéciales sont référencées comme étant :

• Terrain
• Camp
• Navire
• Entrepôt

Chaque Intendant doit référencer les parcelles de son quartier selon la typologie qui lui semble être la plus adaptée. En cas de désaccord entre l'occupant d'une parcelle et l'Intendant sur la typologie attribuée, l'Intendant des Finances d'Esperia peut être saisi pour trancher définitivement le litige.

Article Deuxième - L'Ordinaire

L'impôt mensuellement prélevé dans tous les quartiers d'Esperia porte le nom de l'Ordinaire. Celui-ci est collecté par les Intendants et alimente directement le Compte du Trésor afin de financer le Gouvernement, les Quartiers et les Institutions Publiques. C'est la principale ressource du Trésor d'Esperia.

Les Intendants sont libres de définir le montant de l'Ordinaire au sein de leur quartier selon le barème suivant :

Bourbier

• Appartement / Maisonnette : De 6 à 10 eC par mois
• Grand Appartement / Maison : De 10 à 15 eC
• Demeure : De 15 à 20 eC

• Echoppe / Petit Atelier : De 8 à 12 eC
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge : De 12 à 20 eC
• Grande Boutique / Taverne et Auberge : De 20 à 40 eC

• Terrain : Au bon vouloir de l'Intendant
• Camp : Au bon vouloir de l'Intendant
• Navire : Au bon vouloir de l'Intendant
• Entrepôt : Au bon vouloir de l'Intendant

Ecarlate

• Appartement / Maisonnette : De 9 à 15 eC par mois
• Grand Appartement / Maison : De 15 à 35 eC
• Demeure : De 35 à 50 eC

• Echoppe / Petit Atelier : De 9 à 15 eC
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge : De 15 à 35 eC
• Grande Boutique / Taverne et Auberge : De 35 à 50 eC

• Terrain : Au bon vouloir de l'Intendant
• Camp : Au bon vouloir de l'Intendant
• Entrepôt : Au bon vouloir de l'Intendant

Pointe d'Or

• Appartement / Maisonnette : De 18 à 30 eC par mois
• Grand Appartement / Maison : De 30 à 45 eC
• Demeure : De 45 à 70 eC
• Manoir : De 90 à 150 eC

• Echoppe / Petit Atelier : De 18 à 30 eC
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge : De 30 à 40 eC
• Grande Boutique / Taverne et Auberge : De 40 à 65 eC

• Terrain : Au bon vouloir de l'Intendant
• Camp : Au bon vouloir de l'Intendant
• Entrepôt : Au bon vouloir de l'Intendant

L'Ordinaire est normalisée pour l'ensemble des parcelles d'une même catégorie. Autrement dit, toutes les habitations référencées comme étant des Appartements au sein de l'Ecarlate seront imposées selon le montant défini par l'Intendant au sein du quartier dans la limite du barème fixé par l'Ordonnance.

Article Troisième - Réductions et Exonérations

Sont applicables les réductions et exonérations prévues par le Compendium et par cette Ordonnance.

Réductions

• Patricien : De 20 à 30 % de l'Ordinaire selon la volonté de l'Intendant
• Citoyen : De 10 à 20 % de l'Ordinaire selon la volonté de l'Intendant
• Propriétaire : 20 % de l'Ordinaire, cumulable avec la réduction de Rang
• Alliance : 50 % d'un manoir sur présentation d'une Lettre de Franchise
• Réduction instruite et accordée par le Trésor pour motifs impérieux

Exonérations

• Premier mois d'occupation : selon la volonté de l'Intendant
• Régent : une seule parcelle de son choix parmi ses possessions propres
• Alliance : une seule parcelle sur présentation d'une Lettre de Franchise
• Apothicaires et Herboristes : uniquement dans le cas où le commerce que ces seules activités
• Exonération instruite et accordée par le Trésor pour motifs impérieux

Article Quatrième - Acquisition d'un bien

Le prix de vente d'un bien appartenant au Gouvernement est de 5.5 fois le montant de l'Ordinaire, sans réduction. Les achats de parcelles appartenant au Gouvernement sont instruites par l'Intendant du quartier. Les ventes réalisées entre un propriétaire et un autre esperien font l'objet d'une communication obligatoire à l'Intendent pour mise à jour du Cadastre.

L'Intendant ne peut pas procéder à des ventes à crédit. Il ne peut encaisser sur les fonds propres de l'Intendance que les ventes au comptant.

Dans le cas où un esperien souhaiterait acheter une parcelle appartenant au Gouvernement à crédit, celui-ci doit obligatoirement le souscrire auprès du Trésor d'Esperia afin que sa dette soit enregistrée et comptabilisée. Les conditions de l'emprunt seront définies entre le Trésor et l'Esperien. L'échéancier ne pourra excéder quatre mois. Les remboursements ponctuels seront à effectuer auprès d'un agent du Trésor.

En cas d'accord de crédit, un document sera remis à l'esperien à destination de l'Intendance pour que la procédure de vente puisse suivre son déroulement normal.

Dans le cas d'une location ou d'une acquisition, un acte de propriété ou de location devra obligatoirement être dressé par l'Intendance selon le modèle de son choix.

Article Cinquième - Calendrier de l'Ordinaire

Le calendrier de perception de l'Ordinaire se découpe comme suit :

• Du premier au troisième jour du mois : affichage par l'Intendance du barème des montants de l'Ordinaire du quartier, de la liste des redevables et des éventuelles réductions accordées par le Compendium
• Du jour de l'affichage au quinzième jour du mois : collecte de l'Ordinaire sans majoration
• Du seizième au dernier jour du mois : collecte de l'Ordinaire majorée de 50 %, envoi des lettres avant saisie
• Au premier jour du mois suivant : Saisie de la parcelle en cas de non-paiement

Article Sixième - De la liberté des Quartiers

En dehors des prescriptions de cette Ordonnance Capitulaire, les Quartiers sont libres d'imposer des majorations complémentaires et des contrôles particuliers par le biais d'un Ban de Quartier.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes, le 27 avril 524.

Ordonnance Capitulaire - De la Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia

Avant Propos

En ce Douzième jour du mois de Mai 524, Le Chapitre d'Esperia institue sous l'égide de sa tutelle générale en matière d'institutions publiques une nouvelle institution. Cette Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia sera le fer de lance économique et commerciale de la cité au sein de l'Archipel. Elle sera placée sous la double tutelle du Trésor d'Esperia et de l'Ambassade.

Article Premier - Statut

La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia est une Institution Publique commerciale instituée auprès du Trésor d'Esperia et de l'Ambassade.

A ce titre, elle est astreinte à la hiérarchie gouvernementale et ses bénéfices, son fonctionnement et ses coûts divers seront pris en charge par le Trésor.

Article Deuxième - Gouvernance

La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia est dirigée par un Directeur, relevant du corps des Conseillers. Celui-ci peut être assisté d'un adjoint et d'un assistant selon les besoins de la Compagnie.

Le Directeur a en charge la bonne conduite de l'Institution selon les directives communiquées par le Chapitre, le Trésor et l'Ambassade d'Esperia. Il est responsable de la tenue de la comptabilité de la Compagnie, de la gestion des réserves et du versement des salaires.

Article Troisième - Locaux

La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia dispose d'un entrepôt dédié à son activité ainsi que de locaux administratifs.

Elle pourra en outre disposer d'un navire spécialement armé pour mener à bien ses activités, selon la composition de la marine d'Esperia. Dans le cas contraire, la Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia aura la possibilité d'organiser un voyage commercial selon les modalités de son choix.

Article Quatrième - Approvisionnement

La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia constitue ses réserves et passe ses commandes auprès d'artisans qu'elle a agréés. Elle ne peut agréer qu'un seul artisan par corps de métier ou par spécialité (Exemple : il est possible d'agréer deux éthylistes si l'un est spécialisé dans le vin et le second dans la cervoise uniquement).

Le Directeur, s'il est lui-même commerçant, ne peut s'octroyer un agrément, tout comme il ne peut agréer son adjoint ou son assistant.

Pour être agréé par la Compagnie Commerciale, un artisan doit en faire la demande ou être démarché en ce sens. Le coût unique d'agrément est de 20 épervies de cuivre. La liste des artisans agréés par la Compagnie est rendue publique dans le cadre du recensement mensuel. Un artisan agréé prend le titre "d'Artisan de la Compagnie".

Le Directeur accorde et retire les agréments selon les directives générales délivrées par le Chapitre à cet effet. La qualité des ouvrages réalisés et l'activité réelle de l'artisan doivent être les premiers critères commandant à l'octroi d'un agrément.

Article Cinquième - Commandes

La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia compose un recueil des produits pouvant être exportés par les artisans agréés. Ce Recueil de la Compagnie comprend la nature de chaque produit et leur prix de vente. Il est ponctuellement adressé à l'ensemble de la Confédération et mis à jour par le Directeur.

La Compagnie peut être amenée à recevoir des commandes de la part des îles de l'Archipel. Dans ces conditions, le Directeur se rapproche des artisans agréés afin de répartir les commandes. Il veille au respect des délais fixés et aux conditions d'expédition. Sur la somme totale négociée, la Compagnie prélève vingt pourcents au titre de son fonctionnement. Le reste est reversé aux artisans à concurrence de leur participation dans la commande globale.

Dans le cas où la Compagnie organise un voyage commercial pour vendre des produits en dehors d'une commande reçue, le Directeur s'accorde avec les artisans agréés pour emporter avec lui les produits souhaités à la vente, inscrits au Recueil de la Compagnie.

La Compagnie peut également disposer de réserves prévues à la vente, notamment dans le cas de surplus gouvernementaux. Dans ce cas précis, la Compagnie reverse les bénéfices retranchés de sa commission de vingt pourcents au Trésor d'Esperia. Une section spéciale de sa comptabilité fait état des réserves et des prix décidés conjointement par le Trésor et le Directeur.

Les fonds propres de la Compagnie (frais d'agrément, commissions prélevées) servent en priorité à l'armement des navires et au fonctionnement quotidien de la Compagnie.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes, le 12 mai 524.

Version en vigueur au 12 mai 524.