Code Bill Moscaw 2 : Organisation Politique

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Le Souverain

Il est le maître de l’Archipel des Esperies, détenant les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire. Il devient Noble dès son entrée en fonction et bénéficie à ce titre de tous les avantages liés à ce rang, en plus des avantages liés à son statut de Souverain.

Droits

• Il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier la loi à tout moment, par le biais de Décrets Royaux
• Il est apte à décider des mesures à prendre dans tous les domaines, à tout instant.
• Il nomme et révoque des Conseillers pour appliquer sa politique dans différents domaines, c’est lui qui décide des pouvoirs et responsabilités qui leurs sont attribués.
• Il détient le monopole des actions diplomatiques vers l’Ancien Monde.
• Il est le premier représentant de la Justice.
• Il possède un droit de veto à toutes lois n’étant pas de son fait. Seul le Concilium peut briser ce veto avec 75% des voix.
• Son mari ou sa femme est considéré.e comme Noble pendant toute la durée du règne, de même que ses enfants.
• Il peut continuer à se faire nommer “Prince de l’archipel des Esperies” même après sa révocation, ce titre n’étant que purement honorifique.

Devoirs

• Au moment de sa nomination, il jure de servir Esperia, de la défendre jusqu’à sa propre mort.
• Il n’agit que pour les intérêts de son peuple.
• Il doit se soumettre aux Lois Esperiennes.

Nomination

Le Souverain n'est pas "élu", il est "nommé" par le Conseil Restreint qui décide, par consensus, du mode de désignation. Le Souverain d’Esperia est choisi parce qu’il est le meilleur et le plus apte à exercer sa fonction. Esperia se veut différente des systèmes de passation de pouvoir par voie héréditaire. Chaque homme qui accepte le titre de Souverain d’Esperia fait renoncer ce droit à ses héritiers directs.

Vacation du trône

Le Conseil Restreint doit se réunir dans les plus brefs délais après l’abdication, la mort ou la destitution du Souverain (cf. Conseil Restreint). Le Grand Intendant assure la régence pendant la vacation. Pendant cette régence, aucune loi ne peut être modifiée ou supprimée. Le Grand Intendant a pour mission première de mettre en place un Conseil Restreint destiné à nommer le nouveau souverain, ainsi que d’assurer la bonne gestion de la Cité jusqu’à la nomination.

Le Conseil Restreint

Le Conseil Restreint représente l’union de la Cité. Il a deux pouvoirs :

• Nomination d’un Souverain en cas de vacation du Trône
• Destitution du Souverain sous certaines conditions

Composition

Le Conseil Restreint est composé des personnes suivantes :

• Le Grand Intendant (qui ne peut pas être représenté par une autre personne en cas d’absence)
• Un Noble par Maisonnées (ou à défaut, un citoyen de la maisonnée)
• Le Praefectus (Ou un moine de son choix)
• Le représentant du Culte des Sept (qui ne peut pas être représenté par une autre personne en cas d’absence)
• Un représentant de l’Ordre de la Chevalerie (qui est obligatoirement Chevalier lui même)
• Les trois intendants de Quartiers (ou à défaut, leur adjoint)

AUCUNE autre personne n'est admise dans les débats.

Nomination d’un Souverain

Le Conseil Restreint se réunit dans le Monastère à huis-clos quand la place du Souverain est vacante. Ils doivent trouver un consensus (unanimité des membres) pour désigner le Souverain suivant. Si cette unanimité n’est pas trouvé au bout de cinq jours après la tenue du premier conseil, ils peuvent statuer à la majorité. Une fois le Souverain désigné, les cloches du Monastère doivent sonner 25 fois.

Destitution et Abdication du Souverain par le Conseil Restreint

Il existe une procédure exceptionnelle pouvant permettre la destitution du Souverain par le Conseil Restreint :

• Au moins cinq membres du Conseil Restreint doivent joindre une requête au Concilium pour se réunir, justifiant pour quelles raisons le Souverain n’est plus apte à régner.
• Le Concilium doit alors débattre et voter en faveur de la requête. Un minimum de ¾ des votes est nécessaire pour que le Conseil Restreint puisse se tenir.
• Le Conseil Restreint se réunit alors et se prononce sur la possible destitution.

Il faut noter que si l’inaptitude du Souverain tient à son départ, la maladie, où un fait qui n’est pas de sa volonté, le Conseil Restreint lui demande alors d’abdiquer au profit du nouveau Souverain. Cette variance s’explique par le respect dû à tout Souverain ayant effectué une bonne gérance.

Le Souverain ne peut s’opposer à cette demande d’abdication ou de destitution.

Le Grand Intendant

Le Grand Intendant est à la fois le Second du Souverain d'Esperia, ainsi que le représentant du peuple choisi par le Concilium. Il doit obligatoirement être membre du Concilium pour pouvoir se présenter à ce poste. Son rôle est d’assurer l’application de toutes les décisions et de seconder le Souverain dans la direction de la ville :

• Il désigne les différents conseillers avec le Souverain et s'assure de la bonne gestion du système.
• Il fait office de porte-parole du Souverain.
• Il est le Chef Militaire de la Pointe d’Or
• Il peut convoquer le Conseil Restreint.
• Il peut proposer des lois gouvernementales
• Il conseille le Souverain dans le choix de ses Conseillers
• Il peut proposer des lois au Concilium

Le Gouvernement

Les Conseillers sont nommés par le Souverain et le Grand Intendant. Ils ont pour but d'aider le Souverain en travaillant et proposant des lois et en les faisant appliquer dans leurs domaines. Pour faire modifier les lois et réformes, ils ont deux moyens :

• Les soumettre directement au Souverain qui les appliquera par Décret Royal
• Les soumettre au Concilium, qui les appliquera par Lois Gouvernementales

Le Concilium

Le Concilium est l’assemblée populaire. Il siège dans la salle du Concilium.

Rôle

Le Concilium a cinq grands rôles :

• Il vote à main levée les lois proposées par le Gouvernement.
• Il peut briser le veto royal avec ¾ des voix.
• Il exprime l’orientation politique à court terme souhaitée, par la nomination ou la destitution du Grand Intendant. (Cf : procédure et tenues des débats, Élection et destitution du Grand Intendant.
• Il exprime son opinion sur la politique du gouvernement (Tout débat ne portant pas sur des actions du gouvernement est prohibé).
• Il peut autoriser le Conseil Restreint à se réunir après une demande destitution du Souverain (Cf Destitution du Souverain).

Composition

Il est composé ainsi :

• Les Nobles et les Chevaliers
• Les Tribuns de Familles et de Maisonnées
• Les chefs de Guildes
• Le Praefectus et deux moines choisis par lui
• Les Citoyens Esperiens

Personne ne peut représenter un membre du Concilium si celui ci est absent.

Règles générales

• Tout le monde peut assister au Concilium, seuls les esclaves n’ont pas le droit d’y assister.
• On ne peut prendre la parole ou intervenir sans être membre du Concilium
• Il est formellement interdit de couper la parole ou d’intervenir quand une personne à eu officiellement la parole.
• Le Concilium peut fixer librement ses jours de séances.
• Le Concilium établit lui-même le règlement de ses débats et de son organisation interne, tant qu’elle respecte les lois et la hiérarchie des normes. Ce règlement doit être ratifié par le Souverain.

Procédures et tenue des débats

A défaut de règlement voici les règles de procédure des débats :

1) Élection du président de la séance

Afin de ne rendre personne indispensable au bon déroulé de celui ci, le Concilium doit nommer un nouveau président de séance avant chaque débat. Celui qui a le plus de votes est nommé pour la séance (majorité simple). Le vote doit être fait le plus rapidement possible, sans discours préalable.

2) Vérification du nombre de présents

Le président vérifie qu’au moins 60% des membres sont présents (le mieux étant de le faire avant la séance pour éviter toute perte de temps). Il ne peut se tenir dans le cas contraire. Si un membre n’a pas assisté à trois Concilium de suite, il saura pas être considéré dans le calcul.

3) Ordre du jour

Il est annoncé par le président. Il faut traiter en priorité dans cet ordre :

• L'élection du Grand Intendant si elle n’est pas déjà faite.
• Le vote des Lois Gouvernementales proposées.
• Les propositions de “cassage” de veto du Souverain par le Grand Intendant.
• Les débats sur la politique du gouvernement.

Cet ordre du jour doit être établit par un secrétaire choisi par le Concilium.

Élection et destitution du Grand Intendant

• La destitution du Grand Intendant doit recueillir au moins 60% des votants du Concilium.
• L'élection du Grand Intendant requiert quand à elle au moins 50% des votants.
• Les candidats au poste font chacun un discours.
• Un débat a lieu selon les mêmes procédures que les débats sur la politique gouvernementale puis est suivi d’un vote.

Le vote des Lois Gouvernementales

• Le Grand Intendant et les Conseillers transmettent les Lois Gouvernementales qu’ils veulent faire ratifier par le Concilium.
• Un débat a alors lieu sur la proposition de loi.
• Chaque membre du Concilium peut demander la parole au Président.
• Le Président doit donner la parole au plus d’avis variés du Concilium.
• Un Conseiller du Gouvernement ou le Grand Intendant peut facultativement expliquer sa loi (En 4 minutes max)
• Au maximum 3 autres personnes peuvent intervenir sur un texte de loi.
• Le temps de parole maximum est de 2 minutes, le président est tenu de couper toute personne au bout de ce laps de temps, si le membre s’entête malgré l’avertissement, le vote de ce dernier ne sera pas compté lors du vote de la loi.
• Une fois tout les avis recueillis, un vote à lieu (Le conseiller qui veut faire promulguer sa loi peut participer au vote). Il faut 50% des voix pour qu’un texte soit approuvé par le Concilium, la réponse sur la loi est alors transmise par le Président au Grand Intendant.

Les propositions de cassage de Veto

• Le Grand Intendant soumet un texte au Concilium qui s’est vu apposer un veto royal.
• Le Grand Intendant justifie la raison de sa demande de cassage
• Un vote à lieu juste après la justification du Grand Intendant. Il faut ¾ des présents en faveur du cassage pour qu’il réussisse.
• Si le cassage est réussi le Grand Intendant transmettra le texte au Souverain qui le ratifiera en tant que décret royal.

Les débats sur la politique du Gouvernement

• Le Président demande à l’assemblé de choisir un thème de séance. Ce dernier sera voté à la majorité simple. Les conseillers du Gouvernement peuvent imposer un thème spécifique au moins une fois par séance.
• Un temps de débat maximum est alors fixé par le Président (Ne pouvant dépasser 1h30)
• Le président donne la parole à tour de rôle aux personnes souhaitant s’exprimer (Nul ne peut parler deux fois avant que tout ceux qui le souhaitent ait eut la parole).
• Les membres peuvent parler librement du thème choisi pendant 5 minutes maximum.
• Les conseillers peuvent participer à ces débats.
• Les membres du Concilium peuvent demander au président de rédiger un rapport des discussion en fin de débat, qui sera transmit au Souverain ainsi qu’au Grand Intendant.

Fin du Concilium

• Calcul du nombre de participants au prochain Concilium
• Préparation du prochain ordre du jour

L’Ordre des Chevaliers

L’Ordre des Chevaliers n’intervient politiquement que dans deux cas spécifiques :

• La nomination d’un représentant de la Chevalerie au Conseil Restreint (Qui se fait par vote ou par duel)
• En cas de Guerre ils assistent le Souverain dans la politique à mener. Seul le Souverain d’Esperia peut déclarer l’état de guerre de la Cité. Dans cette situation, le Concilium ne peut se tenir, les décisions sont prises collegialement entre le Souverain, le Grand Intendant, Le Commandeur et l’Ordre des Chevaliers.

Les Intendants de quartier

Les intendants de quartier sont les dirigeants des différents quartiers d’Esperia. Ils assurent la bonne gestion de la politique voulue par le Souverain ainsi que celle souhaitée par les habitants du quartier. Ils sont désignés selon les modalités prévues par leur quartier. A défaut de règles prévu ils sont élus tout les mois par les résidents du quartier.

L'intendant a les responsabilités suivantes :

• Organisation d'élection au moins une fois par mois.
• Récolte de toutes les taxes (impôts, quinzetes, quintes, doublettes, taxes d’amarrages) dans son quartier une fois par mois et versement d’un pourcentage définis par le Trésorier du Gouvernement à ce dernier.
• Promulgation les décrets de quartier (dans le respect de la hiérarchie des normes)
• Participation au Conseil Restreint