Voir la source de Codex d'Esperia : Lois

{{Fiche Ecrit RP
|Titre=Codex d'Esperia : Lois
|Auteur=Louana Sarris
|Emplacement=Nouvelle Esperia
|Statut=Public
|Catégorie=Loi
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{{Ecrit}}
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__TOC__


<div align="justify"><div style="border:solid 1px black;padding: 80px;border-radius: 0 10px 0px 10px;">
=Livre 1 : Lois sociales=

==Livre 1.1 : Les rangs et droits sociaux==
'''<u>Esclave</u>'''

Aucun droit. Le propriétaire d’un esclave dispose du droit de sanction sur lui et est responsable des actes de celui-ci. 

Les esclaves sont obligés de loger dans l’ergastule.

'''<u>Étranger</u>'''

L’étranger est une personne arrivée libre sur Esperia et n’étant pas encore recensée. Il n’a aucun droit. 

'''<u>Habitant</u>'''

L’inscription au registre d’état civil est obligatoire pour chaque personne présente sur le territoire d’Esperia et permet de quitter le statut d’étranger pour celui d’habitant.

'''Droits :'''
*Louer une parcelle Habitable
*Louer une parcelle Commerciale
*Louer une parcelle Agricole
*Pouvoir fonder une famille
*Pouvoir voter pour l’intendant du quartier du Bourbier ou de l'Écarlate, si il y réside
*Protection de la garde

'''<u>Citoyen</u>'''

Pour obtenir ce rang il faut proposer une candidature complétant l’intégralité des critères suivants au Gouverneur :

*Présenter une candidature écrite et motivée.
*Prouver avoir concrètement œuvré pour la ville.
*Etre parrainé par quatre personnes au rang de citoyen ou plus par une signature sur la candidature. La signature d’un Noble et d’un représentant d’une religion arbitrée est obligatoire. (En cas d’absence de l’un des critères, le Gouverneur se réserve le droit de faire une exception) 
*Faire parvenir 50  pièces de cuivre au gouvernement. La somme sera rendue de moitié en cas d’échec.

'''Droits du citoyen :'''
*Posséder ou louer une parcelle Habitable 
*Posséder ou louer deux parcelle Commerciales
*Posséder ou louer une parcelle Agricole
*Protection de la garde
*Une réduction d’impôts de 15%
*Pouvoir voter pour l’intendant du quartier de la Pointe d’Or, si il y réside
*Pouvoir fonder une guilde ou une famille
*Une place dans le port de la ville pour un navire
*Demander une aide gouvernementale pour un projet

'''<u>Patricien</u>'''

Pour obtenir ce rang il faut proposer une candidature complétant l’intégralité des critères suivants au Gouverneur :

*Présenter une candidature écrite et motivée.
*Prouver avoir concrètement œuvré pour la ville et indiquer des hauts-faits.
*Etre parrainé par sept personnes par une signature sur la candidature. La signature de trois citoyens, de deux Nobles et d’un représentant d’une religion arbitrée est obligatoire. (En cas d’absence de l’un des critères, le Gouverneur se réserve le droit de faire une exception) 
*Savoir lire et écrire correctement la langue du Royaume Central. 
*Faire parvenir 150  pièces de cuivre au gouvernement. La somme sera rendue de moitié en cas d’échec.

'''Droits du Patricien :'''

*Posséder ou louer deux parcelles Habitables 
*Posséder ou louer trois parcelles Commerciales
*Posséder ou louer deux parcelles Agricoles
*Posséder ou louer un Manoir
*Protection de la garde
*Une réduction d’impôts de 25%
*Pouvoir fonder une guilde et une famille
*Une place dans le port de la ville pour deux navires
*Demander une aide gouvernementale pour un projet
*Obtenir une garde rapprochée déclarée au gouvernement
*Être prioritaire sur les affaires de la garde, sous la Noblesse.
*Obtient le respect qui lui est dû. Un Patricien n’est pas l’égal d’un citoyen.
*Port d'arme gratuit

'''<u>Noble</u>'''

Pour obtenir ce rang il faut proposer une candidature complétant l’intégralité des critères suivants au Gouverneur :

*Présenter une candidature écrite et motivée.
*Prouver avoir concrètement œuvré pour la ville et indiquer des hauts-faits.
*A dû et doit continuellement faire preuve d’une grande générosité envers les habitants 
*Etre parrainé par dix personnes  par une signature sur la candidature. La signature de quatre citoyens, de deux Nobles, d’un représentant d’une religion arbitrée et du Gouverneur est obligatoire. (En cas d’absence de l’un des critères, le Gouverneur se réserve le droit de faire une exception) 
*Savoir lire et écrire correctement la langue du Royaume Central. 
*Faire parvenir 300  pièces de cuivre au gouvernement. La somme sera rendue de moitié en cas d’échec.

'''Droits du Noble :'''
*Posséder ou louer de façon illimitée des parcelles Habitables 
*Posséder ou louer de façon illimitée des parcelles Commerciales
*Posséder ou louer de façon illimitée des parcelles Agricoles
*Posséder ou louer un Manoir
*Protection rapprochée de la garde
*Une réduction d’impôts de 50%
*Pouvoir fonder trois guildes et une famille
*Une place dans le port de la ville de façon illimitée pour des navires
*Demander une aide gouvernementale pour un projet
*Obtenir une garde rapprochée déclarée au gouvernement
*Être prioritaire sur les affaires de la garde
*Obtenir la plus haute distinction de la ville
*Disposer du titre de Noblesse à sa guise
*Port d'arme gratuit

==Livre 1.2 : Les familles et des guildes==
Pour créer une famille il faut : 

*Être Citoyen, Patricien ou Noble
*Avoir au moins 3 membres ;
*Donner un financement lors de la création de la famille, si la foi Monachiste le demande ;
*Obtenir l’accord de la foi Monachiste, sauf si la famille n’est pas une famille d’arbitré. Dans ce cas précis, il faudra aller voir le Gouvernement ;
*Toutefois, si la foi Monachiste n'est pas présente sur l’île, il faudra obtenir l’accord du Gouverneur ou du Chancelier avec les mêmes termes énoncés ci-dessus ;

'''Droits des familles'''
*Posséder une bannière officielle
*Louer ou posséder une parcelle agricole en plus, cumulable avec le rang et le titre de l’Intendant agricole. Attention, cela ne s'adresse qu’au chef de famille
Point HRP pour le partage de la propriété des esclaves, manoir, grand bateaux, il faudra également faire une demande de Groupe HRP : https://www.esperia-rp.net/wiki/index.php/Règles:Groupes_et_Familles#Cr.C3.A9ation

Pour créer une guilde il faut :

*Être Citoyen, Patricien ou Noble
*Avoir au moins 3 membres ;
*Payer 50 pièces au gouvernement ;
*Faire recenser la guilde et ses membres au gouvernement (nom, identité du chef, identité des membres, objectifs) ;
*Obtenir l’accord du Gouverneur ou du Chancelier ;

'''Droits des guildes'''
*Posséder une bannière officielle
*Louer ou posséder une parcelle habitable ou commerciale en plus, cumulable avec le rang.
Point HRP pour le partage de la propriété des esclaves, manoir, grand bateaux, il faudra également faire une demande de Groupe HRP : https://www.esperia-rp.net/wiki/index.php/Règles:Groupes_et_Familles#Cr.C3.A9ation


Uniquement pour le chef de famille ou de guilde : 
*Bénéficier de 10% de réduction d'impôt sur ses propriétés 

Cette réduction d’impôt n’est valable que sur une parcelle dédiée à la guilde ou à la famille. Cumulable avec la réduction d’impôt dûe aux rangs.

Une famille ou une guilde est dissoute si elle ne satisfait plus les exigences minimales prévues par le livre 1.2 ou suite à une décision de justice. 

==Livre 1.3 : Héritage==
L’héritage est organisé autour d’un testament. Pour qu’un testament soit valide, il doit comporter le sceau du gouvernement. La procédure d’héritage est déclenchée quand un Esperien décède ou quitte l'île. 

En l’absence de testament les possessions reviendront à la famille de sang. 

En l’absence de famille de sang reconnue, les possessions reviendront au gouvernement.

==Livre 1.4 : Dispensaire==
Le dispensaire est un bâtiment gouvernemental mis à disposition des apothicaires de manière gratuite. Le gouvernement n’est pas responsable de l’approvisionnement du dispensaire. Le gouvernement ne finance pas le personnel du dispensaire. 
Les soignants sont ainsi libres d’exercer leur art comme ils l’entendent, et au tarif qu’ils souhaitent. 

En cas de crise sanitaire, le gouvernement peut réquisitionner les soignants pour mettre leur art au service de la communauté. 

Les soignants qui possèdent une boutique privée pour exercer leur art sont exonérés d'impôt sur cette boutique. Si la boutique sert à d’autres commerces autre que celui des soins, l’exonération n’est pas appliquée. 


=Livre 2 : Quartiers et urbanisme=
==Livre 2.1 : Les Quartiers==
Le gouvernement reconnaît trois quartiers :

*Le Bourbier
*L’Ecarlate 
*La Pointe d’Or

Le projet d’un troisième quartier est en cours de réflexion. 

L'administration de chaque quartier est confiée aux Intendants, dont les conditions de nominations, droits, et devoirs sont définis par la constitution. 

==Livre 2.2 : Urbanisme==
Il est impossible de construire en dehors des quartiers sauf exploitations agricoles et ouvrières.

Il est également obligatoire de venir présenter les plans au gouvernement lorsque ça concerne les dehors de la ville en elle-même pour les exploitations agricoles et ouvrières (ferme, haras, joute etc…). Si le plan n’est pas accepté et ratifié par le Gouverneur ou le Chancelier en amont, et que la construction se fait, la bâtisse appartiendra directement au gouvernement.
Les bâtiments construits en dehors de la ville seront imposables, au même titre qu’un bâtiment dans la ville ( voir 4.5 Montant de l’imposition ).

L’Intendant est responsable de l’architecture de son quartier et ne doit obtenir l’aval du Gouverneur ou du Chancelier que pour des modifications majeures (bâtiment du domaine public, manoir, modifications importantes de l’agencement des rues et des places).

Le Gouverneur dispose d’un droit de véto sur toutes constructions.

L’Intendant Agricole doit présenter les plans de modifications de la ferme lorsque cela concerne les bâtiments publiques.
Du reste, les parcelles agricoles vierges sont libres d’être utilisées pour les champs, les bêtes, ou pour la construction d'exploitations agricoles avec validation du Gouvernement (voir plus haut).


==Livre 2.3 : Financement des Quartiers et de la Ferme==
Les quartiers et la ferme sont financés par les impôts et les ventes. Ils peuvent demander une aide au gouvernement pour les achats conséquents. Le cadastre dispose d’un feuillet pour la comptabilité qui devra être rigoureusement tenu à jour. 

Le gouvernement prélève entre 50% des recettes d’un quartier en fin de mois, en s’adaptant à la conjoncture du village et des projets engagés. 
Le gouvernement prélève 50% des recettes de la ferme, en s’adaptant à la conjoncture du village et des projets engagés.

==Livre 2.4 : Saisie==
Les Intendants de quartier et Intendant agricole peuvent émettre des avis de saisie :

Parcelle habitable (pour palier aux absents et aux départs), commerciale ou agricole inactive depuis 2 mois. 
Propriétaire ne remplissant pas les conditions nécessaires à la possession ou location de la parcelle.

Après communication de l’avis de saisie, l’Esperien dispose d’une semaine pour régulariser sa situation. S’il ne le fait pas, le gouvernement deviendra le nouveau propriétaire de la parcelle (habitable, commerciale, agricole, navale). LLes affaires personnelles seront conservées au minimum deux semaines avant d’être récupérées par le quartier.

''HRP : pour toute saisie le propriétaire doit être prévenu par courrier RP + HRP (Mp forum + mp discord + lettre dans la boite aux lettres RP avec CCI MJ) au moins une semaine à l’avance.''

==Livre 2.5 : Cadastre==
Le cadastre est un registre du gouvernement regroupant les parcelles habitables, commerciales, agricoles et navales d’un quartier. Il doit être tenu à jour par l’Intendant du quartier concerné. 

Le cadastre doit obligatoirement indiqué pour chaque entrée :

*Numéro et statut de la parcelle
*Taille au sol
*Le propriétaire et les occupants
*Le montant mensuel des impôts
*Le prix de référence du bien

==Livre 2.6 : Campements==
- Les campements seront imposés comme toutes parcelles louables par le Gouvernement. Le prix fixe de 50 épervies de cuivre sera demandé aux chefs de clans par le Gouvernement. Des bourses sont mises à disposition.

- Le terrain où sont exposés ces campements appartient au gouvernement et ne peut pas être cédé. Il est formellement interdit de construire en dur sur ces terrains.

- Les campements et tous leurs habitants devront être recensés. Le nombre de tentes aussi.

- Les campements sont soumis aux lois de l'île. Ces lieux de vie ne sont pas des foires. S'introduire dans un campement sans l'autorisation de ses habitants sera considéré comme une violation de domicile. Seul le Gouverneur, le Chancelier ou le Capitaine de la Garde ont autorité sur ces campements.

- Les campements sont considérés comme un grand lieu de vie. Les armes sont donc autorisées dans l’enceinte de ceux-ci. Attention cependant aux lois. Cela ne donne pas l’autorisation de faire sa propre justice ou de se balader avec dans les quartiers où cela n’est pas autorisé et lorsqu’il n’y a pas de port d’armes.

- Comme l'indique notre constitution, "La ville d’Esperia tolère les autres cultes, aussi longtemps que ceux-ci ne pratiquent ni le sacrifice humain, ni le cannibalisme, ni ne prônent la haine d’Arbitrio, des fois arbitrées ou de ses croyants." Le manquement à cette loi mènera à une destruction immédiate du campement en question.

==Livre 2.7 : L'Ergastule ou Le Caniveau==
L’Ergastule est une institution non imposable.
Il possède une parcelle agricole gratuite pour que les esclaves fermiers puissent travailler la terre. Du reste, l’ergastule a été conçue pour que les esclaves soient autonomes et puissent travailler directement sur place.
Il est obligatoire de mettre son esclave à l’Ergastule.
L’Ergastule peut demander de l’aide au Gouvernement pour quelques aides que ce soit. Le Gouvernement peut accepter, ou non, suivant l’économie, et les demandes.

=Livre 3 : Force Armée=

==Livre 3.1 : Fonctionnement de la Garde==
Le Capitaine de la Garde, élu par les soldats de la garde (milice comprise) ainsi que le Gouverneur et le Chancelier, pour un mandat de 3 mois. La Garde est garante de la paix civile et est la force principale autorisée à mener des enquêtes et à collecter officiellement les plaintes au nom des autorités judiciaires. 

La Garde représente la totalité des forces militaires d’Esperia. Présente sur le territoire terrestre et maritime, elle s’occupe de la protection du village, de la sécurité des biens et des personnes. 

Or ordre contraire du Gouverneur ou de la Chancelière, la Garde ne traite pas les affaires du Bourbier, sauf si celles-ci concernent directement le gouvernement, l’une de ses institutions ou la diplomatie. La Garde est responsable de la sécurité des deux portes d’accès reliant le Bourbier et l'Écarlate qui peuvent être fermées en cas d'extrême urgence.

==Livre 3.2 :  Financement de la Garde==
Les salaires de la Garde sont versés à chaque début de mois. La somme est répartie parmi l'effectif par le Capitaine en fonction des éléments décidés dans le règlement intérieur qui est vu avec le Gouverneur.

Le financement de la Garde est composée :
*De majorité d’un financement direct du Gouvernement
*De primes facultatives versées par les Intendants de Quartier en fonction de l’implication de la Garde dans leur Quartier respectif
*De la moitié de la somme récoltée par les amendes du mois

==Livre 3.3 : Serment militaire==
Le serment est le suivant : 

''Je jure fidélité à Esperia, obéissance au Gouverneur et à ses lois. Je jure de ne point m’écarter du respect dû aux autorités publiques et au peuple sous ma Garde, de n’attaquer ou de défendre aucune cause sinon celle de la justice et de la constitution.'' 

''Je maintiendrai dans mes actes et mes paroles une attitude digne et probe. J'exécuterai fidèlement les mandats et missions qui me seront confiés.''

''Mon seul souci ne sera plus que la défense du peuple, sans jamais compromettre ni l’honneur ni la dignité de la charge sacrée dans laquelle je m'engage aujourd’hui, en mon âme et conscience.''

==Livre 3.4 :  Le Port d’armes==
Le port d'armes dans le Bourbier n’est soumis à aucune restriction.
Les habitants du Bourbier n’ont pas l’autorisation de se déplacer avec une arme dans l'Écarlate ou la Pointe d’Or.

Le port d'armes dans le quartier Ecarlate et la Pointe d’Or est réglementé.
Les religieux phalangistes ne sont pas exemptés de port d’armes (voir dernier paragraphe).

Quatre types de port d’armes existent :
- '''Le port d'armes d’apparat :''' Celui-ci a été conçu uniquement pour afficher, et déployer en grande pompe de faste. Une arme de décoration donc, n’étant pas tranchante ou dangereuse, très souvent dans un fourreau d’apparat.
Il s’acquiert auprès du Capitaine, du Chancelier ou du Gouverneur.
Il s’élève à un coût de 20 pièces par mois.

- '''Le port d’armes de combat :''' C’est un port d’armes ordinaire, pour les armes dédiés au combat. Si vous souhaitez porter une arme qualifiée de dangereuse sans être dans la garde ou sans être chasseur d’animaux, il vous faudra le port d'armes adéquat.
Il s’acquiert auprès du Capitaine, du Chancelier ou du Gouverneur.
Il s’élève à un coût de 10[barré] 15 pièces par mois.

- '''Le port d’armes dédiés à la chasse :''' Parce qu’il est possible que vous puissiez traverser la ville de part en part pour rejoindre la forêt avec une arme en main. Celui-ci est donc dédié à la chasse aux animaux et est très réglementé.
Il s’acquiert comme pour les deux autres, auprès du Capitaine ou des Lieutenants.
Votre nom et arme sera répertorié dans une liste écrite dans un carnet dédiée. Attention, il faut que l’arme soit logique par rapport au métier. Exemple : Faire de la chasse avec une hallebarde n’est pas pratique du tout et n’est pas fait pour cela. Nous ferons attention à cela également.
Si vous vous baladez avec votre arme de chasse sans avoir votre port d’arme sur vous et qu’il y a contrôle, vous recevrez une amende. Pensez a bien toujours avec ce port sur vous donc.
Si vous vous baladez avec une arme non répertoriée, une amende vous sera donnée, jusqu’à confiscation si récidive.
Si nous voyons que vous vous servez de l’arme de chasse pour vous balader pendant des heures dans la ville, ou pour intimider, menacer, ou lors d’une altercation dans la citée, sans que le Capitaine, ou un membre du Gouvernement vous l’ait demandé, ou qu’il y ait un réel danger, une amende vous sera donnée, jusqu’à confiscation si récidive.
Il n’a pas de coût au vue de la longue réglementation ci- dessus.

- '''Le port d’armes pour les Praes''' : C’est un port d’armes unique, pour les religieux phalangistes, dédiés aux armes de combat. Pour pouvoir porter une arme qualifiée de dangereuse sans être de la garde ou sans être chasseur d’animaux, il faudra le port d'armes adéquat.
Il s’acquiert auprès du Capitaine, du Chancelier ou du Gouverneur.
Votre nom et arme sera répertorié dans une liste écrite dans un carnet dédiée. 
Si vous vous baladez avec votre arme de combat sans avoir votre port d’arme sur vous et qu’il y a contrôle, vous recevrez une amende. Pensez a bien toujours avec ce port sur vous donc.
Si vous vous baladez avec une arme non répertoriée, une amende vous sera donnée, jusqu’à confiscation si récidive.
Plusieurs ports d’armes peuvent être faits.
Il n’a pas de coût.

Les Nobles, Patriciens, membres de la Garde, membres du gouvernement ont le droit de porter des armes gratuitement pendant la durée de leur fonction.

=Livre 4 : Fiscalité et économie=

==Livre 4.1 : Obligations fiscales et exonérations==
Les montants d’imposition sont définis dans le livre 4.5. 

===Cas particuliers===
*Les bâtiments institutionnels ne sont pas soumis à l'impôt.
*Un navire de passage devra s’acquitter d’une taxe d'amarrage dont le montant est fixé par le livre 4.5.
*Les institutions religieuses sont exonérées d'impôts sur une parcelle agricole et sur une parcelle commerciale.
*Le Gouverneur et le Chancelier sont exonérés d'impôt sur une parcelle habitable et sur une parcelle commerciale pendant la durée de leurs mandats.
*Les Intendants sont exonérés d'impôt uniquement sur leur parcelle habitable de leur quartier pendant la durée de leur mandat.
*L’Intendant agricole est exonéré d’impôt sur une parcelle agricole, cumulable avec le rang et la famille.
*Les apothicaires sont exonérés d'impôts sur leur commerce principal.

==Livre 4.2 : Réductions fiscales==
Un pourcentage cumulable de réduction est appliqué en fonction du rang du propriétaire et de son appartenance à un groupe. Les réductions ne sont comptées que sur l’un des propriétaires. 

'''<u>Pour les impôts uniquement :</u>'''
*Propriétaire : -20%
*Citoyen : -15%
*Patricien : -25%
*Noble : -50%
*Chef de famille ou de guilde : -10%


'''<u>Pour les taxes d'amarrages :</u>'''
La taxe d'amarrage pour les Esperiens a été supprimée

Le cumul des réductions ne peut pas dépasser 80%. 

==Livre 4.3 : Déroulement des impositions==
L’Intendant commande le paiement des impôts en début de mois par une affiche. Le cadastre à jour est utilisé pour la rédaction de l’affiche afin de calculer les tarifs dû par chacun.

Les paiements sont à transmettre à l’Intendant concerné (ou au Gouvernement pour les camps) avant le 15 du mois. En cas de non paiement, s'ensuit deux semaines de majoration de 50% du prix initial. Si après 30 jours (délais initial + 2 semaine de majoration), les obligations fiscales ne sont pas soldées, l’Intendant émet un avis de saisie sur la parcelle. Voir Livre 2.4 des Lois sur les Saisies.

==Livre 4.4 : Parcelles agricoles==
L’Intendant agricole est responsable des parcelles agricoles. Il peut louer ou vendre des sections librement. Certaines infrastructures comme le silo à grain, le moulin, ou les bâtiments communs ne peuvent être privatisés. Les terrains le peuvent.
L’Intendant agricole rend des comptes au Gouvernement, au même titre qu’une intendance avec les impositions des parcelles.

Les personnes suivantes sont prioritaires sur la détention des parcelles agricoles : 
*Les fermiers
*Les apothicaires
*Les Patriciens
*Les Nobles
*La Foi

Chaque fermier arrivant sur l'île peut se voir offrir une seule parcelle agricole à son nom s’il en fait la demande auprès de l’Intendant Agricole. Cette parcelle gratuite se cumule avec les rangs sociaux et la famille.

==Livre 4.5 : Montant de l’imposition==
===<u>Livre 4.5.1 : Montant d’imposition du Quartier de '''la Pointe d’Or'''</u>===
'''Habitations :''' 
*0-20 m² : 25 pièces de cuivre
*21-50 m² : 35  pièces de cuivre
*51-75 m² : 45 pièces de cuivre
*76-100 m² : 55 pièces de cuivre
*101-125 m²: 65 pièces de cuivre
*126-150 m² : 75 pièces de cuivre
*151-200 m² : 85 pièces de cuivre
*201-250 m² : 95 pièces de cuivre
*251-300 m² : 105 pièces de cuivre
*301-400 m² : 125 pièces de cuivre
*401-600 m² : 150 pièces de cuivre
*601-800 m² : 175 pièces de cuivre
*801 m² et + : 200 pièces de cuivre
'''Commerces :'''
*0-20 m² : 15 pièces de cuivre
*21-50 m² : 25 pièces de cuivre
*51-90 m² : 35 pièces de cuivre
*91-150 m² : 45 pièces de cuivre
*151-200 m² : 65 pièces de cuivre
*201-300 m² : 75 pièces de cuivre
*301 m² et + : 85 pièces de cuivre

'''Entrepôts :''' 
*0-50 m² : 15 pièces de cuivre
*51-100 m² : 20 pièces de cuivre
*101-200 m²: 25 pièces de cuivre
*201 m² et + : 40 pièces de cuivre


===<u>Livre 4.5.2 : Montant d’imposition des Quartiers '''Écarlate'''</u>===
'''Habitations :''' 
*0-50 m² : 10 pièces de cuivre
*51-75 m² : 15 pièces de cuivre
*76-100 m² : 25 pièces de cuivre
*101-125 m²: 35 pièces de cuivre
*126-150 m² : 45 pièces de cuivre
*151-200 m² :  55 pièces de cuivre
*201-250 m² : 65 pièces de cuivre
*251-300 m² : 75 pièces de cuivre
*301-400 m²: 85 pièces de cuivre
*401 m² et + : 100 pièces de cuivre

'''Commerces :'''
*0-20 m² : 10 pièces de cuivre
*21-50 m² : 20 pièces de cuivre
*51-100 m² : 30 pièces de cuivre
*101-150 m² : 40 pièces de cuivre
*151-200 m² : 55 pièces de cuivre
*201-300 m² : 65 pièces de cuivre
*301 m² et + : 80 pièces de cuivre

'''Entrepôts :''' 
*0-50 m² : 10 pièces de cuivre
*51-100 m² : 15 pièces de cuivre
*101-200 m²: 20 pièces de cuivre
*201 m² et + : 35 pièces de cuivre

===<u>Livre 4.5.3 : Montant d’imposition du '''Bourbier'''</u>===
'''Habitations :''' 
*0-50 m² : 5 pièces de cuivre
*51-75 m² : 7 pièces de cuivre
*76-100 m² : 12 pièces de cuivre
*101-125 m²: 17 pièces de cuivre
*126-150 m² : 22 pièces de cuivre
*151-200 m² :  27 pièces de cuivre
*201-250 m² :30 pièces de cuivre

'''Commerces :'''
*0-20 m² : 5 pièces de cuivre
*21-50 m² : 10 pièces de cuivre
*51-100 m² : 15 pièces de cuivre
*101-150 m² : 20 pièces de cuivre
*151-200 m² : 27 pièces de cuivre
*201-300 m² : 32 pièces de cuivre

'''Entrepôts :''' 
*0-50 m² : 5 pièces de cuivre
*51-100 m² : 10 pièces de cuivre
*101 m² et +: 15 pièces de cuivre

</u>===Livre 4.5.4 : Taxe d'amarrage</u>===
'''Navire étranger :''' 
'''''Deux mâts ou plus'''''
*Mouillage de moins d’une journée : 10
*Mouillage de la semaine : 25
'''''Un mât'''''
*Mouillage de moins d’une journée : 0
*Mouillage de la semaine : 20

</u>===Livre 4.5.5 : Montant d’imposition Agricole</u>===
'''Parcelles agricoles vierges'''
*1 tiers de la surface de la parcelle vierge. Donc 0.3/m²

'''Parcelles agricoles bâties'''
*0.5/m2

==Livre 4.6 : Montant de référence des biens==
===<u>Sur la Pointe d'Or</u>=== 
'''Parcelle habitable, commerciale et d'entrepôt :'''
*Vide : 1/m²
*Bâtie : 2/m²
*Bâtie et meublée : 2/m²

===<u>Sur l'Écarlate</u>=== 
'''Parcelle habitable, commerciale et d'entrepôt :'''
*Vide : 0.5/m²
*Bâtie : 1.5/m²
*Bâtie et meublée : 2/m²

===<u>Au Bourbier</u>===
'''Parcelle habitable et commerciale :'''
*Vide : 0.1/m²
*Bâtie : 0.5/m²
*Bâtie et meublée : 1/m²


=Livre 5 : Autre=
==Livre 5.1 : Les brigues==

'''<u>Introduction</u>'''

Les brigues sont des équipes gérées par un représentant. Les brigues doivent être déclarées auprès du gouvernement pour espérer participer. Chaque espérien peut tenter de rejoindre une brigue, pour ce faire il devra obtenir l’accord du représentant. Elles devront s’affronter pour obtenir le titre de Brigue Maître et la récompense monétaire associée à chaque combat. 

Chaque brigue aspirante aux titres se devra de défier la brigue maître dans l’arène. La brigue maître ne peut refuser un défi. Si plusieurs brigues défient en même temps la brigue maître, l’affrontement verra s’affronter toutes les brigues impliquées en simultanées. 

Après chaque combat disputé par la brigue maître, un délai sans combat possible lui sera accordé afin de soigner ses participants. Le délai sera estimé par un soignant neutre. 

La brigue qui remporte l’affrontement se voit gratifier d’une généreuse somme d’argent. Lorsque le brigue maître conserve son titre, elle encaisse la somme d’argent promise + une prime de 30 a 100% en fonction du nombre de brigues adverses participant à l’affrontement. 

La brigue qui défie en première la brigue maître peut choisir le type d’affrontement parmi la liste suivante (la liste peut être agrandie si d’autres idées apparaissent et sont réalisables) : 

*Duel sous forme de mini-tournoi
*Combat de groupe
*Capture de drapeau
*Attaque/défense


'''<u>Bénéfices du gouvernement</u>'''

Afin de financer les récompenses de chaque combat, l’entrée des spectateurs coûtera 5 pièces. La taverne désignée pour assurer le service le soir du combat versera 30% de son chiffre d'affaires au gouvernement pour avoir le droit de profiter de l'événement afin de commercer. Le gouvernement récupérera également 30% des bénéfices liés aux paris. 


'''<u>Règles de combat</u>'''

Les règles de base du combat sont les suivantes : 
*Hors combat après 2 touches
*Tout équipement de protection autorisé
*Armes à distance autorisées
*Armes en bois
*Nombres de participants égaux


Si les brigues participantes au combat sont d’accord, les règles peuvent être modifiées ainsi :
*Hors combat si désarmé, inconscient, abandon, premier sang, mort
*Limitations de l’équipement de protection
*Armes à distances non autorisées
*Chevaux
*Armes en fer, acier, bronze, cuivre
*Combat déséquilibré (nombres, équipements etc.)


'''<u>Liste des brigues recensées</u>'''


<center>[[Fichier:Tampon_esp.png|75px]]<br/>
:''Promulguées le vingt neuvième jour du mois de mai de l’an cinq cent vingt trois.''
''Gouverneur Sarris'' </center>
</div></div>{{/Ecrit}}